Les sociétés Intra-Presse et L'Equipe ont assigné la société Sport Co et marquage, titulaire de la marque française semi-figurative « Equip'sport » n° 3 478 011, déposée en couleurs, pour désigner différents

Marquet et Fils, les conclusions de M.

Vincent Z..., domicilié [...] , 2°/ à la société du Mariquet, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur

Leurs investissements visent donc à "valoriser" des zones qui ne seraient pas encore exploitées.

Vincent X..., des faits susceptibles de caractériser des infractions pénales, et comme tels diffamatoires, à savoir d'avoir participé au financement occulte de la campagne électorale de M.

rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section ITH), au profit du Fonds d'indemnisation des transfusés et hémophiles contaminés par le VIH, dont le siège est BP n° 115, 94303 Vincennes

produits et services dans les classes 25, 28 et 41, pour atteinte à la marque renommée « L'Equipe » et contrefaçon par imitation de cette marque ; que la société Sport Co & marquage a demandé reconventionnellement

I) ; Moyen produit par la SCP Vincent et Ohl, Avocat aux Conseils, pour Mme Y... ; En ce que l'arrêt infirmatif attaqué prononce le divorce aux torts de l'exposante ; Aux motifs que les témoignages

Vincent Leclercq, ayant demeuré 12, avenue Joffre à La Madeleine (Nord), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 21°/ de M.

Statuant sur le pourvoi formé par : -MORAND André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre spéciale des mineurs, du 2 juillet 1992, qui, après relaxe définitive de Vincent

Justice à PARIS, le trois février mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de la société civile professionnelle VINCENT

Y... a indiqué de façon constante que Gérard X... l'avait invité dans un restaurant luxueux de Cattenom et lui avait offert de nombreux vêtements de marque ; que ses déclarations ont été confirmées par

d'appel par Madame Dominique X... comporte une adresse de l'appelante inexploitable ; qu'en effet elle s'est domiciliée dans la procédure de première instance « c / o Monsieur Jean-Michel Y... 94300 Vincennes

sa décision ; " 4) alors qu'en s'abstenant de répondre aux conclusions d'appel par lesquelles Clément X... faisait valoir qu'il n'avait pu obtenir, malgré sommations, la totalité des documents, maquettes

Sargos, conseiller, les observations de Me Thouin-Palat, avocat des époux A..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. Y... et de M.

CHAMPION, - LA SOCIETE LE LIERRE, - LA SOCIETE LES PICS, - LA SOCIETE LIBERON LAVALINE, - LA SOCIETE LOGIMEL, - LA SOCIETE SAS LVI FINANCES, - LA SOCIETE MBS, - LA SOCIETE M FINANCE, - LA SOCIETE MACQUET

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alpha marbre (AM), société à responsabilité limitée domiciliée dans les locaux de la société Athéna, 18, boulevard Vincent

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prosyn-Polyane, société anonyme, dont le siège social est zone industrielle du Clos Marquet

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, de la société civile professionnelle VINCENT

observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN et de Me PARMENTIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur les pourvois formés par : - FAIT Vincent