électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP), manifestant par là qu'elle était revenue sur sa décision initiale du 31 août 2023 la déclarant irrecevable au motif qu'elle formait un doublon

communal, ces circonstances permettaient, conformément à l'article 6 du règlement du plan local d'urbanisme, de déroger aux dispositions de l'article A-11 prescrivant l'installation d'une haie végétale doublant

X..., Calderon, Dorlet, Favier, Gauchard, Mme Y..., MM.

Vu la procédure suivante : La société Spie Partesia a demandé au tribunal administratif de Versailles d'établir le décompte du lot n° 4 " cloisons doublages " du marché de travaux de construction d'une

DU SERVICE OCCASIONNEL NICE-CIRCUIT AUTOMOBILE DE MONTE-CARLO, L'ADMINISTRATION S'EST FONDEE SUR CE QUE LES BESOINS DU PUBLIC LORS DE CETTE MANIFESTATION ANNUELLE POUVAIENT ETRE SATISFAITS PAR LE DOUBLAGE

es éléments d'appréciation la délibération en date du 11 décembre 1975 par laquelle le conseil d'administration de la société Nilfisk a modifié les bases de la rémunération de son directeur, en en doublant

Si, ainsi qu'il a été dit, la Cour des comptes a relevé dans son rapport annuel de février 2020 des lacunes statistiques, se traduisant en particulier par l'existence de doublons dans la comptabilisation

Jais X... en doublant la part fixe et en plafonnant la partie mobile, ne peut, par elle-même, en l'espèce, avoir la portée que lui prête l'administration ; que celle-ci reconnaît que les entreprises qu'elle

A..., Le Dourlot, de Welle, Y..., Guillaume et au ministre de l'équipement, des transports et du tourisme.

CETAT60-04-03-04 RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE - REPARATION - EVALUATION DU PREJUDICE - DOULEUR MORALE -Douleur morale subie par des enfants d'âge différent - Evaluation identique.

La liste " Jan Voklin doubout pour Voklin douvan ", conduite par M. E..., a obtenu 1 678 voix, et la liste " Vauclin solidarité et partage ", conduite par Mme D..., 110 voix. 2. M.

Le pourvoi enregistré sous le n° 468077 constitue un doublon du pourvoi enregistré sous le n° 467812. Il doit par suite être rayé des registres du secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat. 2.

Le pourvoi enregistré sous le n° 496774 constitue un doublon du pourvoi enregistré sous le n° 496773. Il doit par suite être rayé des registres au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat 2.

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la région Haute-Normandie a confié l'exécution du lot n° 6 " menuiseries intérieures, cloisons, doublage " à la société JPV

Par deux lettres du 3 novembre 2017, le ministre a demandé à la société de vérifier que ces demandes étaient exemptes de doublons, ce que la société a confirmé par un courrier dont le ministre indique

une décision nos 467812, 468077 du 28 avril 2023, le Conseil d'Etat statuant au contentieux, après avoir rayé des registres du secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat un pourvoi enregistré en doublon

Elles permettent également à cette même autorité d'écarter certaines observations en cas de doublons, ou en raison de leur caractère incomplet ou sans lien avec l'objet de la consultation, de nature à

conditions légales d'une exonération ; que, par suite, en jugeant que la société civile de construction vente Villa des Arts Clichy Méderic n'apportait pas la preuve que l'activité de montage et de doublage