Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
CETAT:CETATEXT000036064452
20 novembre 2017
20 novembre 2017
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M. B...et autre. 1. Considérant que M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475245.20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de la Confédération nationale des avocats ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489371.20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
rapport de Mme Agathe Lieffroy, maîtresse des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495018.20250214
14 février 2025
14 février 2025
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493611.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
publique : - le rapport de Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497598.20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Maxime Boutron, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000042702015
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Paul Bernard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000041808335
27 mars 2020
27 mars 2020
Nicolas Polge, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de Mme B... A... ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000038823632
24 juillet 2019
24 juillet 2019
Vincent Ploquin-Duchefdelaville, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M.
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000038151205
20 février 2019
20 février 2019
Pierre Ramain, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:453654.20211008
8 octobre 2021
8 octobre 2021
Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 15 juin et 14 septembre 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Mme B, représentée par Me Occhipinti, demande au Conseil
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:453190.20220318
18 mars 2022
18 mars 2022
Par un pourvoi, enregistré le 1er juin 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Pharmacie Lafayette de l'Autan, représentée par Me Occhipinti, demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472748.20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Jean-François de Montgolfier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495218.20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
publique : - le rapport de Mme Muriel Deroc, maîtresse des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:496163.20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
justice administrative, été invité à confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai d'un mois par un courrier du 29 janvier 2025 mis à disposition de son conseil, Maître Julien Occhipinti
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:488226.20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 novembre 2023, l'établissement Université de Lille, représenté par Me Occhipinti, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, conclut au rejet du pourvoi
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469323.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000037369330
27 août 2018
27 août 2018
2°) d'annuler cette ordonnance ; 3°) d'enjoindre au préfet des Landes de continuer de prendre en charge le financement de leur hébergement ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Occhipinti
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037659265
28 novembre 2018
28 novembre 2018
été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Leduc, Vigand, avocat de la société Central Park, à la SCP Foussard, Froger, avocat du Centre national pour le développement du sport, et à Me Occhipinti
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000037254048
26 juillet 2018
26 juillet 2018
Guillaume Odinet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M. A...; 1.
Source officiellePage 5 sur 12