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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Delahaye, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Sautier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2300581_20241125

Administratif

25 novembre 2024

, a été retrouvée le 28 avril 2022 vers 7h30 sur le coffre en béton, avec une usure anormale et son manillon complètement desserré.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_1901555_20221129

Administratif

29 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique, - les observations de M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2518612_20260209

Administratif

9 février 2026

et des cordes vocales.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2600163_20260220

Administratif

20 février 2026

Au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Zanon, greffière d’audience, ont été entendus : le rapport de M.

Source officielle

12eme chambre

DTA_2006542_20231005

Administratif

5 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin, première conseillère ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2410131_20240730

Administratif

30 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle

12eme chambre

DTA_2301851_20260206

Administratif

6 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2308549_20250612

Administratif

12 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2310147_20260116

Administratif

16 janvier 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lopa Dufrénot, présidente-rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2307463_20230405

Administratif

5 avril 2023

président de cette cour () ". 3.

Source officielle

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2115370_20250723

Administratif

23 juillet 2025

. doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la contrainte émise à son encontre ar ôle em loi (devenu France Travail) en vue du remboursement de la somme de 15 595,97 euros corres

Source officielle

4ème chambre

DTA_2200164_20250717

Administratif

17 juillet 2025

D ne justifie pas d'un acte de cession ou de propriété sur tout ou partie de l'assiette du chemin du Col de Lli.

Source officielle

12eme chambre

DTA_2301990_20250613

Administratif

13 juin 2025

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

2e Section - 3e Chambre

DTA_2021365_20230202

Administratif

2 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2307201_20230713

Administratif

13 juillet 2023

d'urgence, au sens de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, est remplie dès lors que sa demande de titre de séjour est en instruction depuis onze mois, alors qu'elle doit se rendre en Corée

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2411419_20240731

Administratif

31 juillet 2024

Cordrie, conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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