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F, qui présente une arthrose invalidante du genou droit, a subi, le 15 avril 2015, une arthroscopie avec méniscectomie interne et externe de ce genou pratiquée au centre hospitalier de Mâcon.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2201838_20231214

Administratif

14 décembre 2023

" l'accident du 8 août 2019 a entraîné une contusion simple du genou droit qui, si elle était survenue sur un genou normal n'aurai absolument pas porté à conséquence ", pour conclure néanmoins, à ce que

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2005449_20230126

Administratif

26 janvier 2023

Il a fait l'objet d'un arrêt de travail, le même jour, faisant état notamment d'une " entorse LLI genou gauche ", prolongé jusqu'au 9 décembre 2015.

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2ème chambre

DTA_2101582_20220704

Administratif

4 juillet 2022

C a été victime d'un nouvel accident au genou gauche.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404811_20240829

Administratif

29 août 2024

; - son médecin traitant l'a orienté vers un chirurgien orthopédique, qui lui a proposé une méniscectomie du genou sous arthroscopie ; - le 11 octobre 2024, il été opéré par erreur du genou droit

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Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203843_20230407

Administratif

7 avril 2023

gauche ; - il a ensuite été affecté d'une décompensation cardiaque et suspicion d'arthrite septique sur genou gauche, de la persistance d'une petite plaie à fond fibrineux du genou gauche ; - a été

Source officielle

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203844_20230407

Administratif

7 avril 2023

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6ème chambre

DTA_2202812_20250113

Administratif

13 janvier 2025

Fin 2015, à la suite de difficultés pour plier son genou, M.

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6ème chambre

DTA_2101107_20231011

Administratif

11 octobre 2023

Transporté au service des urgences du centre hospitalier de Valenciennes, il a été conclu, après examen radiologique, à une entorse du genou et de la cheville gauches. M.

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5ème Chambre

DTA_2103319_20230919

Administratif

19 septembre 2023

A a fait état de douleurs du poignet droit et du genou gauche. Les comptes rendus d'imagerie du genou et du poignet droit et du scanner corps entier ont conclu à l'absence de lésion post-traumatique.

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1ère chambre

DTA_2300351_20250425

Administratif

25 avril 2025

représentée par Me Huaume, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 20 décembre 2022 par lequel le maire de la commune de Sai a interdit le stationnement des deux côtés sur la voie communale de la Genterie

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3ème chambre

DTA_2301516_20250516

Administratif

16 mai 2025

suites de l'accident reconnu imputable au service subi le 3 mai 2021 et produit des certificats médicaux d'arrêt de travail mentionnant au titre des constatations médicales " contusions coude droit et genou

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Tribunal Administratif de Caen

DTA_2201450_20220720

Administratif

20 juillet 2022

D A doit se faire opérer du genou et que M.

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2ème Chambre

DTA_2002502_20221006

Administratif

6 octobre 2022

Mme C A, professeure d'éducation physique au collège Les Garcins à Briançon a déclaré avoir été victime, le 9 décembre 2019, d'un traumatisme du genou gauche après avoir glissé sur une plaque de verglas

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1ère chambre

DTA_2100052_20230124

Administratif

24 janvier 2023

Le 8 mai 2018, à la suite d'un accident de la circulation à deux roues entraînant une fracture du genou gauche, M.

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URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2202166_20221207

Administratif

7 décembre 2022

thérapeutique jusqu'au 1er septembre 2021 et jusqu'au 1er février 2022 ; il ne peut rester debout 30 minutes consécutives, ne peut soulever de charges supérieures à 10 kg, ne peut travailler accroupi ou à genoux

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5e Section - 3e Chambre

DTA_2215205_20230208

Administratif

8 février 2023

En premier lieu, il est constant que Mme B a glissé sur une plaque de verglas et a chuté sur les genoux, la main et le poignet droits le 7 février 2018, occasionnant une entorse du poignet droit et des

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Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2504528_20250627

Administratif

27 juin 2025

: 1°) de suspendre, en application de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de l’arrêté du maire de Béziers en date du 6 mai 2025 portant obligation d’identification génétique

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ZUPAN David

DTA_2200456_20221027

Administratif

27 octobre 2022

Elle soutient que : - elle porte une prothèse du genou droit, laquelle se bloque parfois, empêchant momentanément tout appui, et a subi un greffe du ligament au genou gauche ; - elle est contrainte

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Magistrat Hecht

DTA_2402610_20250219

Administratif

19 février 2025

Il soutient qu'il souffre de problèmes chroniques du genou et qu'il subit un handicap qui l'empêche de se mettre longtemps en position debout ou de marcher sur une longue distance.

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