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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101816_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique ; - et les observations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401035_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300068_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public ; - et les observations de Mme A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300796_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Me Lucas représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2304517_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

B C, représentés par Me Lefebvre, concluent au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit mise à la charge des requérants au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2402108_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

B A, représenté par Me Lefebvre, demande au tribunal : 1°) d'annuler : - la décision référencée " 48 SI " en date du 29 novembre 2023 par laquelle le ministre de l'Intérieur a procédé à l'invalidation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308588_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Au vu de l'absence d'intérêt de sa requête, Me Lefebvre, représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300178_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2403148_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

A B, représenté par Me Lefebure demande au juge des référés statuant au titre de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner l'Etat, à lui verser, à titre de provision, la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2601407_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2302361_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les demandes de référés. L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 5 juillet 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404755_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Lefebvre, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2600073_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202173_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2401449_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2303930_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2408971_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Lefebvre, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2509476_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Lefebvre, rapporteur, - et les observations de Me Terrasson, représentant M. A... B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2503063_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2501642_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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