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312 résultats pour « Tupin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100451_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

A B, représenté par Me Tuline, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 décembre 2020 par laquelle la commission administrative paritaire a refusé de l'inscrire sur la liste des enseignants

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2323896_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, de nationalité italienne, née le 8 décembre 1954, a été interpellée alors qu'elle se rendait à la manifestation dite " Les Soulèvements de la Terre -Tunnel Lyon/Turin ", organisée les 17 et 18

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509276_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

capacité d’accueil limitée pour ce diplôme, correspondant au nombre total d’étudiants pouvant être inscrits dans la formation, est fixée à 10 étudiants pour l’ensemble du diplôme : 5 pour Vilnius et 5 pour Turin

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301861_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 29 décembre 2023, la commune de Sormonne, représentée par Me Tulpin conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des époux A... d’une somme de 2 000 euros

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302063_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juin 2023 sous le n° 2302063, Mme D A C, représentée par Me Turrin, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2216691_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

A, ressortissant italien, né le 23 septembre 1999 à Turin (Italie), déclare être entré en France en 2013 à l'âge de 14 ans.

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TA

Juge unique 4

DTA_2207718_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A..., scolarisé en classe de 4e au collège Condorcet à Tullins (Isère), demande au tribunal de condamner l’Etat à les indemniser des préjudices qu’elle estime qu’ils ont subis en raison de l’absence d’

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2201084_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

B A, représenté par Me Tupinier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision " 3F " du 2 mars 2022 par laquelle le préfet de la Côte-d'Or a prononcé la suspension de son permis de conduire pour

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2203283_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

C E, représenté par Me Tupinier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision " 3F " du 18 octobre 2022 par laquelle le préfet de la Côte-d'Or a prononcé la suspension de son permis de conduire pour

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2202031_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

A D, représenté par Me Tupinier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision " 3F " du 20 juillet 2022 par laquelle le préfet de la Côte-d'Or a prononcé la suspension de son permis de conduire pour

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2203032_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

D A, représenté par Me Tupinier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision " 3F " du 10 octobre 2022 par laquelle le préfet de la Côte-d'Or a prononcé la suspension de son permis de conduire pour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400443_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

B..., représenté par Me Turpin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 27 octobre 2023 par lequel le préfet de la Somme lui a ordonné de se dessaisir

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401325_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

A..., représenté par Me Tupinier, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier Louis Pasteur B... à lui verser la somme de 1 767 219,05 euros en réparation des conséquences dommageables

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602783_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Il a été interpellé le 14 mars 2026 à l’occasion d’un contrôle d’identité opéré rue de Turin à Lille, à la gare Lille Europe, à 22h05.

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TA

5ème Chambre

DTA_2306678_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306683_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2201179_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

B A, représenté par Me Tupinier, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole à lui verser la somme de 93 760 euros à titre de provision en réparation des préjudices

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TA

6ème Chambre

DTA_2105228_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

D épouse F, représentée par Me Barbarin, demande au tribunal: 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 31 mai 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier Michel Perret (38 210 Tullins

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TA

2ème chambre

DTA_2401259_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

C..., représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 29 janvier 2024 et l’arrêté du 1er février 2024 par lesquels la présidente du conseil départemental de Vaucluse l’

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404702_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

A en qualité de chauffeur de la société roumaine Analyoad Express, lequel les avait chargées à Madrid pour les livrer à Turin. M.

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL TUPINIER ESPACES VERTS

SIREN 445303241Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

04/08/2026

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Dépôts des comptes

TUPINIER DIDIER PAYSAGISTE

SIREN 503032724Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

14/07/2026

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Modifications diverses

SOLEIL TUPIN

SIREN 979279205Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

12/06/2026

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Dépôts des comptes

SOLEIL TUPIN

SIREN 979279205Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/06/2026

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Ventes et cessions

COMMUNE TUPIN ET SEMONS, AUBERGE DE LA SOURCE

SIREN 535024756Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Acte Authentique en date du 30/04/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 70 Rue de la Mairie 69420 TUPIN-ET-SEMONS. Adresse du nouveau propriétaire : 5 Rue de la Mairie 69420 TUPIN-ET-SEMONS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

24/05/2026

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