A a été contrôlé par les forces de l'ordre de la PMO de Château-Thierry, le 13 janvier 2025 à 10h45 à une vitesse de 158 km/h (vitesse retenue de 150 km/h) pour une vitesse autorisée de 80 km/h.

Il ressort des pièces du dossier qu'il est employé de maison depuis août 2022 au service d'une société qui loue le " château de la croix des gardes " où elle organise des événements.

L'intéressé a, en conséquence, été affecté en qualité de directeur adjoint au centre hospitalier de Soissons, ainsi qu'au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Coucy-le-Château

domaine public ; la pétitionnaire n'a pas sollicité de dérogation dans sa demande de permis de construire modificatif et les deux châssis de toit prévus par le projet, qui seront visibles depuis le château

Il résulte enfin de l'instruction qu'au mois d'octobre 2018, le CNG a consulté les directeurs des centres hospitaliers de Provins, Fontainebleau, Sens et Château-Thierry afin qu'il puisse y bénéficier

de l'article 3 des statuts du SIEVI, le syndicat regroupe, pour la CCAA, les communes suivantes : Aiglun, Cuébris, Pierrefeu, Revest-les-Roches, Roquestéron, Sigale, Toudon (Ecarts) et Tourette-du-Château

F G, architecte, exerçant au 3 rue Beaurepaire à Château-Salins (57170), est désigné en qualité d'expert et aura pour mission de : 1° se rendre sur les lieux, entendre les parties ainsi que tout sachant

titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours, a ordonné la remise de son passeport aux services de police et sa présentation au commissariat de police de Château-Thierry

établissement « B... », sous l’enseigne duquel la société Le H exerce son activité, dispose d’une place centrale dans le quartier du Perrier, situé au sein de quartier de reconquête républicaine Perrier-Livron-Château

B..., représentés par Me Morice-Chauveau, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de prélèvement sociaux mises à leur charge au

B..., représentés par Me Morice-Chauveau, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux mises à leur charge

Slimani, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - et les observations de Me De Paz, représentant la société de droit espagnol Mutua Madrilena, et de Me Chauveau, représentant la société

pouvait être estimé à un montant de 50 000 euros par an soit 4 166,66 euros par mois compte tenu de la circonstance que le bien se trouve dans un environnement privilégié à l'entrée de la Pointe des Châteaux

Il ressort des pièces du dossier que, le 12 septembre 2020, alors qu'il était interne au lycée Château Blanc à Chalette-sur-Loing, inscrit en 2e année de CAPA Monteur installateur sanitaire, M.

de citer le nom de l'hymne national et la devise de la République, de décrire le rôle du maire d'une commune, de citer des pays frontaliers de la France, le nom d'un fleuve l'arrosant ou le nom d'un château

La société Nesolin International Process, société de droit néerlandais, est propriétaire d'un bien immobilier situé à Blausasc (06440), comprenant une " maison de maître, dénommé Château de la Pallarea

juillet 2019, à une peine de 4 ans d'emprisonnement pour avoir, à l'aide d'une arme artisanale et alors qu'il était menotté, grièvement blessé au visage un agent pénitentiaire du centre pénitentiaire de Château-Thierry

les dispositions d'urbanisme du présent règlement, les ouvrages techniques d'utilité publique et nécessaires au fonctionnement des services publics (par exemple : ouvrages de défense contre les eaux, château

B, la sanction d'annulation de son permis de conduire à la suite d'une infraction de conduite sous empire alcoolique en état de récidive le 29 juillet 2020 sur la commune de Pont-du-Château (63430).

B A a été scolarisée en classe de CE1 au sein de l'établissement d'enseignement public " Pierre Brossolette " situé sur la commune de Pont-du-Château (63) au titre de l'année scolaire 2021-2022.