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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2302799_20250620
20 juin 2025
C nécessite un suivi psychiatrique régulier par rapport à des difficultés exclusivement liées à ses conditions de travail antérieurs ". 6. D'autre part, il ressort des pièces du dossier que M.
Chambre 3
DTA_2302108_20250408
8 avril 2025
B produit une attestation du 26 novembre 2024 d'un pharmacien à Tioribougou témoignant de la difficulté récurrente d'approvisionnement en certains médicaments sur le marché malien, notamment l'hydroxyuréo
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2306185_20230525
25 mai 2023
est en désaccord ; elle livre une réponse circonstanciée et détaillée quant aux griefs qui lui sont faits, que ce soit à l'occasion du bilan des 6 mois ou du bilan des 11 mois ; aucun accident ou difficulté
9ème Chambre
DTA_2304659_20251127
27 novembre 2025
jeunes accueillis au centre éducatif Jean Escudié depuis le début de l’année 2022 pour des faits de vols, tapages, vols avec violence, escroquerie, outrages, jets de cailloux et fugues, ainsi que des difficultés
2ème Chambre
DTA_2303707_20260430
30 avril 2026
pour effectuer le contrôle ; - l’amende est disproportionnée dans la mesure où elle est de bonne foi, que les travaux ont repris alors que la situation de danger avait cessé, et compte tenu des difficultés
Chambre 1
DTA_2401005_20250422
22 avril 2025
Mme C fait valoir qu'elle a découvert de façon fortuite en 2022 qu'elle était porteuse du virus de l'immunodéficience humaine (VIH) ; qu'elle est sujette à des grossesses difficiles puisqu'elle a enchainé
7ème Chambre
DTA_2208395_20230124
24 janvier 2023
S'il n'est pas contesté que le requérant a initialement éprouvé des difficultés d'adaptation, les éducateurs de l'ASE ont relevé que M.
DTA_2209212_20220809
9 août 2022
B s'est activement mis à la recherche d'un emploi en 2022 à la suite de cette hospitalisation, qu'il a les plus grandes difficultés à trouver un emploi sans permis de conduire, que s'il pourrait, en théorie
7ème chambre
DTA_2206457_20240524
24 mai 2024
Ainsi, le supérieur hiérarchique de la requérante conclut à l'existence de difficultés multiples et récurrentes, l'administration faisant par ailleurs également état d'un courriel d'une des subordonnées
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2502928_20250313
13 mars 2025
Elle soutient que : - la condition d'urgence n'est pas remplie ; la situation financière de la société était déjà difficile antérieurement à l'arrêté en litige ; toutefois, le résultat de l'année 2024
1ère Chambre
DTA_2200190_20230608
8 juin 2023
L'article L. 113-1 du code de justice administrative dispose : " Avant de statuer sur une requête soulevant une question de droit nouvelle, présentant une difficulté sérieuse et se posant dans de nombreux
1ère chambre
DTA_2100137_20221114
14 novembre 2022
C a rencontré des difficultés importantes avec un agent qui a commis de nombreuse fautes de comportement.
DTA_2101597_20230428
28 avril 2023
B étaient difficiles, voire émaillés de conflits, notamment lors d'une réunion du bureau du 11 février 2016 au cours de laquelle M.
8ème chambre
DTA_2101296_20230323
23 mars 2023
à leur prochain cours ", et de nombreux rapports d'incident concernant cette classe pour l'année scolaire 2020-2021 qui révèlent le caractère particulièrement turbulent des élèves de 5ème1 et la difficulté
DTA_2009752_20231220
20 décembre 2023
sécurité et à la tranquillité publique des riverains résultant de la fréquentation du chemin d'exploitation qui mène au parking de la ferme animalière, lequel peut accueillir jusqu'à 300 personnes, des difficultés
DTA_2001902_20230425
25 avril 2023
, notamment pour les immeubles qui ne peuvent pas être considérés comme desservis par le réseau en l'absence d'accès à la voie publique, et pour les immeubles dont le raccordement se heurte à des difficultés
5ème Chambre
DTA_1900721_20230131
31 janvier 2023
de l'exploitation d'Olette et à ces difficultés de trésorerie, ce qui ne résulte pas des libellés figurant sur les extraits produits des grands-livres des comptes généraux, et n'auraient pas eu à être
DTA_1905689_20221117
17 novembre 2022
employeur ; elle est écartée des réunions des délégués du personnel depuis son placement en arrêt maladie ; sa boîte mail professionnelle est utilisée par un autre salarié et présente des anomalies et difficultés
Juge social
DTA_2202672_20230509
9 mai 2023
La perte d'autonomie dans le déplacement peut être également appréciée en cas de difficulté grave lors d'un tel déplacement, au sens ci-dessus exposé, en particulier chez des personnes présentant un handicap
4ème Chambre
DTA_2200158_20250227
27 février 2025
manière inadaptée lors des entretiens " ; " mes collègues et moi-même ne souhaitons plus non plus qu'il reçoive seul des enfants et des adolescents " ; " le personnel infirmier ayant aussi été en difficulté
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