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54 064 résultats pour « difficultes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2302799_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

C nécessite un suivi psychiatrique régulier par rapport à des difficultés exclusivement liées à ses conditions de travail antérieurs ". 6. D'autre part, il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2302108_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

B produit une attestation du 26 novembre 2024 d'un pharmacien à Tioribougou témoignant de la difficulté récurrente d'approvisionnement en certains médicaments sur le marché malien, notamment l'hydroxyuréo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306185_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

est en désaccord ; elle livre une réponse circonstanciée et détaillée quant aux griefs qui lui sont faits, que ce soit à l'occasion du bilan des 6 mois ou du bilan des 11 mois ; aucun accident ou difficulté

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2304659_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

jeunes accueillis au centre éducatif Jean Escudié depuis le début de l’année 2022 pour des faits de vols, tapages, vols avec violence, escroquerie, outrages, jets de cailloux et fugues, ainsi que des difficultés

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303707_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

pour effectuer le contrôle ; - l’amende est disproportionnée dans la mesure où elle est de bonne foi, que les travaux ont repris alors que la situation de danger avait cessé, et compte tenu des difficultés

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2401005_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Mme C fait valoir qu'elle a découvert de façon fortuite en 2022 qu'elle était porteuse du virus de l'immunodéficience humaine (VIH) ; qu'elle est sujette à des grossesses difficiles puisqu'elle a enchainé

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208395_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

S'il n'est pas contesté que le requérant a initialement éprouvé des difficultés d'adaptation, les éducateurs de l'ASE ont relevé que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2209212_20220809

Administratif

9 août 2022

9 août 2022

B s'est activement mis à la recherche d'un emploi en 2022 à la suite de cette hospitalisation, qu'il a les plus grandes difficultés à trouver un emploi sans permis de conduire, que s'il pourrait, en théorie

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2206457_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Ainsi, le supérieur hiérarchique de la requérante conclut à l'existence de difficultés multiples et récurrentes, l'administration faisant par ailleurs également état d'un courriel d'une des subordonnées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502928_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Elle soutient que : - la condition d'urgence n'est pas remplie ; la situation financière de la société était déjà difficile antérieurement à l'arrêté en litige ; toutefois, le résultat de l'année 2024

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200190_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

L'article L. 113-1 du code de justice administrative dispose : " Avant de statuer sur une requête soulevant une question de droit nouvelle, présentant une difficulté sérieuse et se posant dans de nombreux

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TA

1ère chambre

DTA_2100137_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

C a rencontré des difficultés importantes avec un agent qui a commis de nombreuse fautes de comportement.

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TA

3ème chambre

DTA_2101597_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

B étaient difficiles, voire émaillés de conflits, notamment lors d'une réunion du bureau du 11 février 2016 au cours de laquelle M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101296_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

à leur prochain cours ", et de nombreux rapports d'incident concernant cette classe pour l'année scolaire 2020-2021 qui révèlent le caractère particulièrement turbulent des élèves de 5ème1 et la difficulté

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2009752_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

sécurité et à la tranquillité publique des riverains résultant de la fréquentation du chemin d'exploitation qui mène au parking de la ferme animalière, lequel peut accueillir jusqu'à 300 personnes, des difficultés

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TA

2ème Chambre

DTA_2001902_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

, notamment pour les immeubles qui ne peuvent pas être considérés comme desservis par le réseau en l'absence d'accès à la voie publique, et pour les immeubles dont le raccordement se heurte à des difficultés

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1900721_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

de l'exploitation d'Olette et à ces difficultés de trésorerie, ce qui ne résulte pas des libellés figurant sur les extraits produits des grands-livres des comptes généraux, et n'auraient pas eu à être

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905689_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

employeur ; elle est écartée des réunions des délégués du personnel depuis son placement en arrêt maladie ; sa boîte mail professionnelle est utilisée par un autre salarié et présente des anomalies et difficultés

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2202672_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

La perte d'autonomie dans le déplacement peut être également appréciée en cas de difficulté grave lors d'un tel déplacement, au sens ci-dessus exposé, en particulier chez des personnes présentant un handicap

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200158_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

manière inadaptée lors des entretiens " ; " mes collègues et moi-même ne souhaitons plus non plus qu'il reçoive seul des enfants et des adolescents " ; " le personnel infirmier ayant aussi été en difficulté

Source officielle

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