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Beach Village, qui gère un parc aquatique dénommé " AKOATYS " composé de nombreuses attractions dont principalement des toboggans géants, des vagues statiques de surf, un grand bassin central et un " château

A compter du 10 octobre 2004, elle a été affectée à l'établissement de Château-Landon, en qualité de factrice. Au cours de l'année 2012, elle s'est plaint de douleurs à l'épaule droite.

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l'office public d'habitations à loyer modéré du Jura, aux droits duquel vient la SCIC " La Maison pour Tous ", a donné en location au syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Montmirey-le-Château

Il ressort des pièces du dossier que, si la fraction nord de la parcelle située au contact de l'Impasse du Château et la partie sud de la parcelle bordant la rue du Moulin se trouvent dans les parties

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Par un recours administratif présentée le 31 juillet 2023, la société HDM Développement, qui exploite un magasin à l'enseigne " L'Heure du Marché " au 4 rue du Général Dumouriez à Château-d'Olonne, aux

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