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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_2311003_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305183_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Defranc-Dousset pour statuer sur les recours dirigés contre les décisions visées à l'article R. 776-1 du code de justice administrative.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2115955_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -les conclusions de M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2116602_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -les conclusions de M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_1213455_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -les conclusions de M. Charzat, rapporteur public, -et les observations de M. A et M.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2105172_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Doulat, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2308027_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402799_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Doulat a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404759_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Doulat, juge des référés, - les observations de M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2427981_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2107079_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
En application des dispositions précitées de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative, une demande a été adressée le 22 septembre 2022 à Me Doublet, conseil de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000174_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
affectant cette épaule gauche ont imposé un arrêt de travail ; les douleurs se sont intensifiées depuis sa reprise à temps plein ; - ce temps partiel lui permettra d'éviter une aggravation de son état
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2102932_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
- le 24 août 2021, il se plaint de douleurs et développe des crises d'anxiété ; - sur recommandation de son médecin traitant, il se rend aux urgences du centre hospitalier d'Orthez.
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2406430_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Elle soutient que : - elle a des douleurs et des crampes qui rendent difficile le fait de marcher ou de rester debout, une mobilité réduite en raison de la douleur et de la fatigue ; - elle a des épisodes
Source officielle2ème chambre
DTA_2300464_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
un territoire nerveux : selon l'importance du déficit sensitif et la fonction du territoire intéressé de 5% à 15% () Paragraphe III - Atteintes du système nerveux végétatif et algodystrophie / () - Douleurs
Source officielle10ème chambre
DTA_2310702_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
sont toujours aussi intenses malgré un traitement médicamenteux antalgique, des séances de kinésithérapeute, un suivi au centre anti-douleurs et des suivis réguliers pour connaître les raisons de ses
Source officielle1ère chambre
DTA_2204092_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Par demande du 17 décembre 2021, reçu le 6 janvier 2022, il a sollicité la révision de sa pension militaire d'invalidité au titre de l'aggravation des infirmités déjà pensionnées au motif de " douleurs
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2401051_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Une expertise contradictoire a déjà eu lieu en ce qui concerne la douleur neuropathique du membre supérieur droit dont le requérant fait état ainsi que sur l'infection nosocomiale.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307460_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Le 2 juin 2020, en recevant un carton en déséquilibre sur sa main droite, elle a ressenti une douleur importante et s'est rendue aux urgences après avoir terminé son service.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102142_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A a ressenti une forte douleur lombaire irradiant au niveau du membre inférieur gauche en fournissant un violent effort afin de soulever une plaque d'égout.
Source officiellePage 11 sur 1402
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