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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2305783_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Le rapport de Mme Caron a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303498_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Le rapport de Mme Caron a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2211740_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Cardot représentant le requérant.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2213077_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2201050_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Délibéré après l'audience du 14 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108360_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les conclusions de M. Terme, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2115010_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Gauchard, président, Mme Caron-Lecoq, première conseillère, M. Breuille, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2102883_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Caron-Lecoq pour statuer sur ce litige visé à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2205937_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Le rapport de Mme Caron a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203882_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101989_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Délibéré après l'audience du 25 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Grenier, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Connin, conseiller.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2103961_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Gauchard, président, Mme Caron-Lecoq, première conseillère, M. Breuille, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juin 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2402426_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron, première conseillère, - les observations de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2402532_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, Mme Jouguet, première conseillère.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2405838_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 15 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2500969_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caron, première conseillère, - et les observations de Me Hadj Said, représentant Mme B....

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2409397_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, Mme Jouguet, première conseillère.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2309520_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

G L B et Mme J D, représentés par Me Calonne du Teilleul, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 28 mai 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2000010_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

D E C I D E : Article 1er : L'arrêté du 28 octobre 2019 par lequel le président de la Carene a licencié Mme B pour insuffisance professionnelle est annulé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300813_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Carole F est sortie des urgences à 18h30. A 19h01, M.

Source officielle

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