CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2002531_20230602
2 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Juge unique 3ème chambre
DTA_2002682_20230210
10 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, première conseillère, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.
DTA_2003350_20230127
27 janvier 2023
D, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2103996_20240315
15 mars 2024
DTA_2301191_20250411
11 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Berthelot, représentant
DTA_2103407_20250110
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Henry-Stasse, représentant
DTA_2104572_20230616
16 juin 2023
Dorlencourt, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2104698_20230331
31 mars 2023
D, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par une proposition de rectification du 8 janvier 2013, l'administration fiscale a notifié à M.
DTA_2200597_20240412
12 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de M. F.
DTA_2100948_20231117
17 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Golab, représentant Mme
DTA_1903721_20220826
26 août 2022
C, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Obadia et Me Boisseau, représentant la société requérante.
DTA_2101094_20230616
DTA_2002813_20230630
30 juin 2023
DTA_2001400_20230713
13 juillet 2023
Dorlencourt, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Woloch, représentant M.
DTA_1903824_20220826
DTA_1904466_20220826
DTA_1903801_20220826
F, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Obadia et Me Boisseau, représentant la société requérante. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_1904117_20220826
DTA_2103355_20240311
11 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
3ème Chambre
DTA_2103932_20250515
15 mai 2025
suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 29 juillet 2021, 19 janvier 2023 et 14 septembre 2023, les sociétés Entreprise Hubert Rougeot Meursault et Graglia BTP, représentées par Me Hervé
Page 11 sur 12