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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2102190_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Bezard pour les requérants, celles
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205699_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
A B, représenté par Me Béchard, demande au juge des référés : 1°) de condamner l'Etat à lui payer une indemnité provisionnelle d'un montant de 2 000 euros avec intérêts à compter de sa réclamation préalable
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102980_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
La commune de Bordeaux, représentée par Me Berard, a produit une pièce enregistrée le 3 octobre 2022.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003235_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par acte du 14 septembre 2018, M. et Mme A ont vendu un bien immobilier situé à Bédarrides dans le département de Vaucluse.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304451_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Bézard, représentant la société
Source officielle1ère chambre
DTA_2303268_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Goursaud, rapporteur public ; - les observations de Me Valette, représentant la société GEAS Immo ; - et les observations de Me Bézard, représentant la commune de Juvignac.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2307090_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés le 6 décembre 2023 et le 27 décembre 2023, la société AD Seniors Centrale, représentée par la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri
Source officielle4ème chambre
DTA_2202817_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Lauranson, rapporteur public ; - les observations de Me Bézard, représentant la région Occitanie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301259_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
C, représentant la société Lagarrigue et celles de Me Bézard, représentant la communauté de communes du Lodévois et Larzac. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100241_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Vaquero, rapporteur public, - les observations de Me Geny, représentant les requérants, - les observations de Me Bérard, représentant la commune de Bordeaux, - et les observations de Me Oki, représentant
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101633_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
C A et Mme B E, épouse A, représentés par la SCP Berard et Nicolas, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner la commune de Drap à leur verser la somme totale
Source officielle4ème chambre
DTA_2101683_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Guével, président, Mme Palis De Koninck, première conseillère, Mme Berard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004410_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
rapport de Mme Crampe, première conseillère, - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Valette, représentant la société Loti du Sud et celles de Me Bezard
Source officielle7ème chambre
DTA_2002299_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
la procédure antérieure : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 mars 2020 et le 22 septembre 2021, M. et Mme A, ainsi que l'exploitation agricole La Grange A représentés par la SELARL BERARD
Source officielle9ème Chambre
DTA_1902167_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
A B, représenté par l'AARPI Bezard Galy Couzinet Condon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 décembre 2018 par laquelle l'inspectrice du travail de l'Unité départementale des Hauts-de-Seine
Source officielle8ème chambre
DTA_2202315_20250212
12 février 2025
12 février 2025
2022 devenu irrévocable, il résulte du rapport déposé au greffe du tribunal le 4 mai 2021 par un expert en onco-dermatologie, spécialiste des centres de lutte contre le cancer, exerçant au centre Léon Bérard
Source officielleJuge Unique
DTA_2105970_20220805
5 août 2022
5 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 août 2021, M C B, représenté par Me Berard, doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 24 juin 2021 par laquelle
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205838_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Bézard représentant les requérants, celles de Me Renaudin représentant la commune de Montesquieu-des-Albères et celles de Me Vigo représentant la SARL
Source officielle9ème Chambre
DTA_1813247_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
enregistrés les 12 avril 2019, 9 septembre 2020, 29 avril 2021 et 11 juin 2021, et des pièces complémentaires, enregistrées les 21 février 2019 et 30 octobre 2020, Mme B A, représentée par l'AARPI Bezard
Source officielle4ème chambre
DTA_2412897_20250218
18 février 2025
18 février 2025
A est atteint d'une leucémie prise en charge par le service hématologie du centre Léon Bérard à Lyon depuis le 15 juin 2023.
Source officiellePage 12 sur 19
GARRO, Morgane, Corine, Geneviève, Danielle, BEGARD
18/08/2026
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SISA BEGARD
13/08/2026
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NLH AUTO BEGARD
13/08/2026
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NLH AUTO BEGARD
21/07/2026
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Begard Agencement
18/06/2026
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