revaloriser sa moyenne de 9,80/20 qu'elle a obtenu à l'examen professionnel d'adjoint technique principal de deuxième classe, spécialité restauration, option restauration collective, liaison chaude, liaison froide

qu'il " sait conduire une voiture et connait suffisamment la langue française ainsi que le code de la route pour être un conducteur prudent et attentionné " et que sa faible mobilité actuelle est un frein

Scolarisé à compter de l'année 2017, l'intéressé a obtenu un BEP " froid et conditionnement de l'air " en juillet 2019, puis un baccalauréat professionnel " technicien du froid et conditionnement de l'air

rencontre des difficultés de recrutement, en raison de la pénurie de personnel qualifié ; la vacance de poste contraint la société à refuser des commandes et à surcharger ses équipes ; la vacance de poste freine

véhicule à titre isolé pour mise en circulation d'un véhicule de marque Honda a donné lieu à des visites techniques du véhicule au sein de la DITTT et a donné lieu à des réserves sur le dispositif de freinage

novembre 2023 une demande d'aide financière, au titre de la période de mai et juin 2023, destinée à compenser l'augmentation des coûts d'approvisionnement en électricité et en gaz naturel et en chaleur ou froid

Il soutient que : - sa requête est recevable dès lors qu’il ne peut plus cuisiner et doit manger froid ; - la décision attaquée méconnaît les dispositions de l’article R. 332-33 du code pénitentiaire

2023 une demande d'aide financière, au titre de la période de mars et avril 2023, destinée à compenser l'augmentation des coûts d'approvisionnement en électricité et en gaz naturel et en chaleur ou froid

une demande d'aide financière, au titre de la période de novembre et décembre 2023, destinée à compenser l'augmentation des coûts d'approvisionnement en électricité et en gaz naturel et en chaleur ou froid

B et ses souhaits géographiques sont un frein à son relogement. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.

disciplinaire, la privant ainsi d’une garantie ; elle est entachée d’une erreur de fait dès lors que Mme B... a tenté de regagner son poste le 5 janvier 2023 et en a été empêchée par un problème de frein

titre de l’état des lieux de l’appartement qu’elle occupait 10 avenue Champollion à Dijon ; 2°) d’ordonner à Grand Dijon Habitat de procéder, sous astreinte, au rétablissement de l’accès à l’eau froide

B A demande au tribunal d'annuler la décision du 8 juillet 2024 par laquelle le recteur de l'académie d'Orléans-Tours l'a déclaré non admis au baccalauréat professionnel spécialité Métiers du froid et

, codeurs, sélecteurs, résistances de freinage, ) ; 9. les certificats de conformité et d'essais et le plan d'entretien des nouveaux équipements (freins, ) ; 10. la liste et les notices techniques

S’agissant des biens d’équipements spécialisés : Quant aux installations de froid et assimilés : Il ne résulte pas de l’instruction, en l’absence de tout élément permettant d’apprécier leur nature

Toutefois, si les alarmes techniques " froid " constituent des dispositifs de gestion de la sécurité sanitaire des aliments, il est constant qu'en l'espèce, les salariés de la société Artel devaient se

comprenant la somme de 407 247,79 euros au titre de factures non réglées en exécution de marchés d'exploitation des installations thermiques, climatiques, de ventilation, de traitement d'eau, des chambres froides

décision est insuffisamment motivée, que le signalement de 2018 n’a pas été expliqué lors du contentieux de juillet 2025 mais a disparu de la motivation en 2025, qu’il ne peut lui être reproché d’être « froid

Il soutient, d'autre part, qu'il a repris sa scolarité à son arrivée en France où il a obtenu un certificat de formation générale, un diplôme DELF A2 et un CAP d'installateur en froid et conditionnement

La situation pour une mère et sa fille de 5 mois, qui demandent l'asile, d'être à la rue en période de froid ou de grand froid justifie que le juge des référés statue sur leur demande d'injonction d'hébergement