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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2101296_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203051_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102690_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000297_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, première conseillère, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100738_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400309_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Ont été entendu au cours de l'audience publique ; - le rapport de Mme Le Toullec, - et les observations de Me Duplantier, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402870_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les observations de Me Konaté, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402464_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les observations de Me Maite, substituant Me Madrid, représentant M. A....

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402617_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404483_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les observations de Me Lucas, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404872_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les observations de Me Blin, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2405180_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501021_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300581_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2302956_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Le Toullec, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100527_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101656_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003209_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2022.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203184_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Guével, président, Mme Le Toullec, première conseillère, Mme Dicko-Dogan, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203243_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Guével, président, Mme Le Toullec, première conseillère, Mme Dicko-Dogan, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2023.

Source officielle

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