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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205070_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire, enregistré le 27 octobre 2022, Mme B indique se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300522_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire, enregistré le 6 février 2023, M. A déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500801_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Sollier, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300860_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - et les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105837_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Soli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105838_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Soli. Considérant ce qui suit : 1. M. A B, ressortissant marocain, a demandé, le 26 janvier 2021, la délivrance d'un titre séjour " visiteur ".

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105772_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Soli ; Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant camerounais, a déposé auprès du préfet des Alpes-Maritimes le 16 juin 2020, une demande de titre de séjour.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200052_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions du rapporteur public, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200111_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Gouès, président, Mme Le Roux, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. La rapporteuse, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200082_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Gouès, président, Mme Le Roux, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La rapporteuse Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205710_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206011_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Soli a été entendu au cours de l'audience publique du 17 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400784_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - et les observations de Me Djimi, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401081_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401456_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302646_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303005_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2204715_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2506551_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Soli, président-rapporteur ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301033_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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