Machado, greffier d'audience, Mme D a lu son rapport et entendu les observations de Me Teysseyre, substituant Youchenko, qui conclut aux mêmes fins que la requête A les mêmes moyens, qu'elle expose et

Salvage, juge des référés - les observations de Me Teysseyre, substituant Me Youchenko, pour le requérant, qui maintient l'ensemble de ses conclusions et demande également qu'il soit enjoint à l'administration

Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Teysseyré, substituant Me Rudloff, représentant M. A... qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2025, la société Atosca, représentée par Me Teisseyre, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Teyssere, qui substitue Me Chartier, représentant M. B.

A, - et les observations de Me Teysserre, substituant Me Chartier, représentant Mme G. Considérant ce qui suit : 1.

C B, représenté par Me Teysseyré, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 janvier 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a décidé son transfert aux autorités allemandes responsables

Par deux mémoires enregistrés le 18 novembre 2020 et le 20 décembre 2021, la métropole Toulouse Métropole, représentée par Me Teisseyre, conclut, à titre principal, au rejet de la requête présentée par

BRB, - la société Spras, - la société Enedis, - la société Fraicheur de Paris, - Eau de Paris, - la société Artelia, - la société EPC Demosten, - la société BCN, - la société Tersen

Au cours de l'audience publique, la magistrate désignée a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Teysseyre substituant Me Youchenko pour M.

Salvage, juge des référés - les observations de Me Teysseyre, substituant Me Youchenko, pour la requérante, qui maintient l'ensemble de ses conclusions.

qui s'est tenue le 16 août 2022 à 14 heures en présence de Mme Saint-Etienne, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Hameline, juge des référés ; - les observations de Me Teysseyre

. – 33 rue de l’Aigle à Choisy au Bac (60750) ; COMMUNE DE CATIGNY Parcelle cadastrée section ZA n°7 située La Terrière, appartenant à : M. H...

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 février 2022, la préfète de l'Aveyron, représentée par Me Teisseyre, conclut au rejet de la requête de Mme B et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à

Par deux mémoires enregistrés le 18 novembre 2020 et le 20 décembre 2021, la métropole Toulouse Métropole, représentée par Me Teisseyre, conclut, à titre principal, au rejet de la requête de M.

C..., les observations de Me Teysseyré, avocate représentant M.

Au cours de l'audience publique du 19 décembre 2023 tenue en présence de Mme Martinez, greffière d'audience, Mme Dyèvre a lu son rapport et a entendu les observations de Me Teysseyré substituant Me Youchenko

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 17 janvier 2023 : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Teysseyré, substituant Me Youchenko, pour M. B.

Ont été entendus au cours de l'audience publique le rapport de Mme Devictor et les observations de Me Teysseyré, substituant Me Belotti, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante :   Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 mars 2023 et le 15 novembre 2024, la SARL Petits prodiges, représentée par Me Teyssedre, demande au tribunal :   1°