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475 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2100821_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

d'un montant de 37 018,36 euros à son encontre par le département du Loiret dans le cadre de l'exécution du lot n° 11 " aménagements extérieurs " du marché public de construction d'un collège, d'un gymnase

Source officielle
TA

2ème chambre - JU

DTA_2303238_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

de marche limité à 100 mètres, le compte-rendu du 1er juillet 2023 établi par un rhumatologue du centre hospitalier d’Angoulême relève que Mme B... marche 30 minutes par jour et qu’elle fait de la gymnastique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304779_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

dix ans, que son épouse anime des cours de français pour personnes allophones, que leurs enfants ont des résultats scolaires remarquables et même supérieurs à la moyenne, que leur fille pratique la gymnastique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304780_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

durée de dix ans, qu'elle anime des cours de français pour personnes allophones, que leurs enfants ont des résultats scolaires remarquables et même supérieurs à la moyenne, que leur fille pratique la gymnastique

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2500421_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Il résulte de l’instruction qu’après avoir été logé dans un gymnase, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005010_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Affecté dans un premier temps sur le chantier du gymnase de l'unité " groupe d'installations de Bellevue " du service " sports de salle et de plein air ", M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400303_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

A... a pointé sur le cahier de sport à 6 heures 40 et que les participants se sont rendus au gymnase du Port, à 6 heures 45. Dans ces conditions, la participation de M.

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2601215_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Il résulte de l’instruction que, contrairement à ce qui était indiqué dans la requête introductive d’instance, depuis la fin de leur prise en charge dans un gymnase dans le cadre du plan grand froid, le

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2509622_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

D'autre part, le courriel du 7 août 2025 du directeur général de la communauté de communes Cœur d'Yvelines, eu égard à ses termes, ne peut être regardé comme un refus d'octroi de créneaux pour occuper le gymnase

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2510291_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

procédure d'appel d'offres ouvert en vue de l'attribution des lots numéros 1, 2, 4 à 8, 13, 14 et 16 du marché de construction d'un complexe sportif ouvert, comprenant une grande salle multisports, un gymnase

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2100476_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

La circonstance qu'un médecin aurait certifiée, en 2012, qu'il n'y avait aucune contre-indication à ce que la requérante pratique la gymnastique ne suffit pas à établir qu'elle l'aurait pratiqué régulièrement

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TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2402780_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

temps de mouvement et de parole, lors de temps de travail, en fonction de ses besoins, ni poursuivre les nombreuses activités qu'il suit en dehors du cadre familial (céramique, musique, peinture, gymnastique

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TA

4ème chambre

DTA_2205810_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Par contre, l'initiation à certaines disciplines sportives ou artistiques comme la gymnastique, le judo ou la danse implique, en principe, que l'enseignant dispose d'un local muni de diverses installations

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108884_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Au surplus, il ressort des pièces du dossier que le syndicat mixte adresse chaque année, un état de l'occupation du gymnase par les élèves du collège au département de la Moselle, lequel prend effectivement

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508203_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

A, agent d'entretien polyvalent au sein du complexe sportif sur le site du gymnase de Croix blanche, un logement de fonction pour nécessité absolue de service.

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TA

ELOIGNEMENT

DTA_2503423_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

vulnérabilité le 14 mars 2025, que depuis décembre 2024, date où il a quitté le centre d'accueil pour demandeur d'asile qui l'accueillait avec son fils, qu'il est hébergé de manière précaire dans un gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2301020_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

expose que le projet d'aménagement vise à accompagner la livraison des nouveaux équipements, dont la future Arena qui accueillera des épreuves sportives lors des JOP 2024 et offrira également des gymnases

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305658_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

B, adjoint technique territorial de 1ère classe, affecté à la division opérationnelle stades et gymnases de la commune de Marseille exerce les fonctions de gardien de stade chargé de l'accueil, du suivi

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TA

1ère Chambre

DTA_2205427_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

municipal de la commune de Couffouleux (Tarn) a d'une part, validé le prix proposé pour l'acquisition de diverses parcelles de terrains destinées à constituer la future emprise du collège, d'un éventuel gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2315347_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

sportif sont prévus à partir du mois de juin 2024 pour une réception finale avec livraison en mars 2026 ; - ils devront permettre la poursuite du fonctionnement habituel du centre aquatique et du gymnase

Source officielle

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Annonces BODACC67 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de la chambre des procédures collectives du tribunal judiciaire de Senlis a clôturé la procédure de liquidation judiciaire simplifiée pour insuffisance d'actif prise en la personne de son président M. GEILLON Philippe. Liquidateur judiciaire : SCP ALPHA MJ, Maître LEHERICY Philippe, 577, rue de la Croix-Verte, 60600 Agnetz. N° RG : 24/00598

25/04/2025

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Procédures collectives

ASS MONCLARAISE DE GYMNASTIQUE

SIREN 494866551Greffe du Tribunal Judiciaire de Montauban

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture de liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif. N° RG : 23/00539

21/03/2025

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Radiations

ATHLETISME GYMNASTIQUE SCOLAIRE A.G.S

SIREN 332061860Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

22/01/2025

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Procédures collectives

GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de Senlis où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la présente publication. N° RG : 24/00598

10/10/2024

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Procédures collectives

ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire - Date provisoire de cessation des paiements : 28 février 2024 - Liquidateur judiciaire : Maître Julie HERMONT de la SCP ALPHA MJ, 577 rue de la Croix Verte, 60600 Agnetz - Délai de 2 mois pour déclarer les créances à compter de la publication auprès du liquidateur judiciaire désigné - N° RG : 24/00598

28/05/2024

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