Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2200315_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A, ouvrier d'Etat, a été employé de la direction des constructions navale (DCN) de Saint-Tropez, notamment en qualité de mécanicien de maintenance et d'opérateur régleur sur machines complexes du 13 septembre
Source officielleMSS 2ème chambre M. ALBOUY
DTA_2203443_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
prépondérant et en augmentation ; - l'activité de la SAS Le Vili nécessite très peu de surface de production ; 66 % de la surface au sol est dédié à la production manuelle ; les zones affectées aux machines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106022_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Le procès-verbal établi à l'issu de cette visite a conclu à la non-présentation des certificats requis pour l'utilisation de logiciels installés sur trois machines, deux caisses tactiles et une balance
Source officielle4ème Chambre
DTA_1914271_20230224
24 février 2023
24 février 2023
En outre, si la société soutient qu'elle a, au cours de l'année 2017, élaboré une machine capable de reproduire en atelier les sollicitations subies lors des phases " transport/déchargement ", les caractéristiques
Source officielleJuge unique chambre 6
DTA_1804660_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
et jeudi matin.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300263_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Martin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2400755_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
A B un permis de construire une annexe à une maison d'habitation sur un terrain situé au lieu-dit " Macine ", pour une surface de plancher de 50 m2, sur la parcelle cadastrée section A n° 970.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2309327_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
La société Realmeca CNC, qui demande au tribunal de " déclarer infructueuse " la procédure de passation engagée par la région Grand Est, dans le cadre de l'acquisition et l'installation de machines-outils
Source officielle9ème chambre
DTA_2207528_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
L'étude historique réalisée par le cabinet Aecom, sur laquelle s'est fondée le préfet, évoque également une activité de nettoyage à sec, au moyen de " deux machines de dégraissage au PCE ".
Source officielle4ème chambre
DTA_2005270_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ainsi, un plan de répartition des machines de la société Extrem'Vision, sur lequel figure notamment l'activité de fraisage, portait le cartouche de l'architecte. Si M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300740_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
au juge des référés statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, dans le dernier état des écritures : 1°) d'enjoindre au centre hospitalier universitaire de Martinique
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2210033_20220811
11 août 2022
11 août 2022
Penneron Architectes une mission de maîtrise d'œuvre portant sur la réhabilitation de l'espace culturel ONYX ; -le lot n°13 " serrurerie-machinerie scénique " a été confié à la société AMG-Fechoz et
Source officielle5ème Chambre
DTA_2215484_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
C... soutient que ses revenus ont vocation à augmenter dès lors qu’il a obtenu la qualification d’opérateur de machine agricole, à supposer qu’il l’établisse, cette circonstance est sans incidence sur
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2507865_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
B, qui exerce les fonctions de technicien régleur de machines à tisser sur la commune de Les Avenières Veyrins-Thuellin, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107474_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
ressort pas des pièces du dossier et n'est pas soutenu par Mme A D qu'à la date de la décision attaquée, elle exerçait une activité professionnelle, son contrat à durée déterminée en tant qu'opératrice machine
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2501186_20250212
12 février 2025
12 février 2025
que d'après l'article 2.1.1 du plan local d'urbanisme " sont autorisées les constructions et installation nécessaires l'exploitation agricole ou forestière " et que donc le stockage de bois et la machine
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210612_20220811
11 août 2022
11 août 2022
521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion, avec le concours de la force publique, de tous les occupants sans droit ni titre établis sur le terrain municipal sis 7 rue Macaigne
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2502367_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
moisissures chroniques, que ces lieux étaient jonchés de détritus, que les toilettes et points d’eau n’étaient pas dans un état satisfaisant d’hygiène et n’étaient pas aérés, qu’elle n’avait pas accès à une machine
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302848_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
résultat d’une fabrication en série ; seuls les matériaux peuvent être communs à différents projets ; - elle dispose d’un bureau d’étude permettant aux clients de valider leurs choix ; elle dispose de machines-outils
Source officielle4ème chambre
DTA_2203691_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
rubrique n° 2515 b) de cette annexe, les installations de broyage, concassage ou de criblage, en vue de la production de matériaux destinés à une utilisation dont la puissance maximale de l'ensemble des machines
Source officiellePage 14 sur 63