CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

911 résultats pour « Lulet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2308145_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Lusset ; - les observation de Me Airiau, pour Mme B. La préfète du Bas-Rhin n'était ni présente, ni représentée.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108813_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Lusset, président, Mme Devys, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022. Le président-rapporteur, A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201044_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

provoqué sa chute constitue un défaut d'entretien normal de la voirie et qu'elle n'a commis aucune faute exonératoire de responsabilité ; - elle doit être indemnisée des frais de remplacement de ses lunettes

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2002156_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2301326_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Pour expédition conforme La Greffière en Chef La Greffière Signé Lucette LUBINO

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305655_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Arnaud Lusset ; - les observations de Me Airiau, pour Mme B, présente à l'audience. La préfète du Bas-Rhin n'était ni présente, ni représentée.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305178_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

Lusset, magistrat désigné ; - les observations de Me Gaudron, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401698_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

centre de formation, souhaiter avoir une relation sexuelle avec elle et qui précise que, lors de la réunion de rentrée scolaire, il a présenté deux nouvelles collègues en les désignant de " blonde à lunettes

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206409_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Lusset, président, Mme Devys, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J. Devys Le président, A.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108421_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 décembre 2023. Le premier assesseur, A. LUSSET Le président, M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2401414_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

respect des bonnes pratiques mentionnées à l'article L. 5121-5. () / Les locaux de l'officine forment un ensemble d'un seul tenant y compris pour ce qui concerne les activités spécialisées d'optique-lunetterie

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304115_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

En outre, les règles de sécurité afférentes à tout exercice de tir ont été respectées, à l’exception du port des lunettes de sécurité et des casques anti-bruit, laissé à l’appréciation des participants

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2304492_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305248_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201764_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Lusset, rapporteur public, - et les observations de Me Juliac-Degrelle, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203839_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A a eu, dans un contexte de séparation, une altercation avec son épouse le 21 avril 2014.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108639_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Lusset, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105552_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Arnaud Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100113_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Lusset, rapporteur public, - les observations de MM C et B, représentant le syndicat CGT des personnels du SDIS de la Moselle, - et les observations de Mme A, représentant le SDIS de la Moselle.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101347_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Arnaud Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme C, ressortissante malienne née le 5 février 1987, a présenté une demande d'asile.

Source officielle

Page 15 sur 46

← PrécédentSuivant →