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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH 1 JU
DTA_2501468_20260115
15 janvier 2026
Elle soutient que la pathologie dont souffre Mme B... ne constitue pas un frein à la conservation de son emploi. Vu les autres pièces du dossier.
JUGE UNIQUE 3
DTA_2101562_20230328
28 mars 2023
douleurs permanentes à la marche ; - la décision est incohérente avec la reconnaissance de sa qualité de travailleur handicapé qui a été retenue sans limitation de durée ; - les douleurs dont elle souffre
6e Section - 3e Chambre
DTA_2106379_20230309
9 mars 2023
Il soutient que la décision attaquée est entachée d'une erreur d'appréciation dès lors qu'il souffre d'une valvulopathie aortique et non d'une cardiomyopathie, ainsi que l'a considéré à tort le médecin
Reconduite à la frontière
DTA_2401624_20240419
19 avril 2024
est elle-même irrégulière ; - et elle souffre d'une erreur manifeste dans l'appréciation de ses conséquences sur sa situation personnelle.
6e Section - 1re Chambre
DTA_1921795_20230106
6 janvier 2023
A avait droit à voir reconnaître imputable au service la MCS dont il souffre et ce dès sa première demande en ce sens, laquelle est intervenue en 2014.
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2501914_20250717
17 juillet 2025
Il soutient que : - étant travailleur indépendant, il ne peut se diriger vers la médecine du travail ; - il souffre de diverses pathologies qui nécessitent un aménagement de son poste de travail ou
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2200469_20220830
30 août 2022
Elle soutient que de son union avec l'ancien militaire est né un enfant, qu'elle souffre de plusieurs maladies chroniques et qu'elle ne dispose d'aucune ressource.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2411840_20260121
21 janvier 2026
B... soutient qu’il a à sa charge sa fille, qui souffre de problèmes de santé. Vu les autres pièces du dossier.
5e Section - 3e Chambre
DTA_2217146_20240313
13 mars 2024
Il soutient que : En ce qui concerne l'épicondylite droite : - la décision attaquée est insuffisamment motivée ; - l'infirmité dont il souffre ne se limite pas à la question des mouvements d'extension
3ème Chambre
DTA_1913299_20220705
5 juillet 2022
B souffre d'une perte auditive moyenne droite de 61,25 décibels et d'une perte auditive moyenne gauche de 52,50 décibels au jour de l'examen.
DTA_2105069_20250918
18 septembre 2025
d'une erreur de droit tirée de ce que l'administration s'est crue, à tort liée par l'avis de la commission de réforme ; - elle est entachée d'erreur d'appréciation dès lors que la maladie dont elle souffre
1ère Chambre
DTA_2008483_20230209
9 février 2023
entachée d'incompétence négative, son auteur s'étant estimé à tort lié par l'avis du comité médical départemental ; - la décision est entachée d'erreur de droit dès lors que la pathologie dont elle souffre
1 ère Chambre
DTA_2200886_20220915
15 septembre 2022
* S'agissant de la décision portant obligation de quitter le territoire français : - elle souffre d'une motivation insuffisante ; - elle procède d'un détournement de procédure ; - elle souffre
2ème Chambre
DTA_2101377_20231122
22 novembre 2023
B souffre de douleurs au genou gauche résultant d'un syndrome fémoro-patellaire.
2ème chambre
DTA_2202286_20260127
27 janvier 2026
Si le rapport d’expertise médicale, établi le 31 août 2022 par le docteur B..., relève que « la sciatique L4-L5 gauche dont souffre M.
1ère chambre
DTA_2400921_20250513
13 mai 2025
Il est constant que Mme B ne souffre d'aucun antécédent médical pour un syndrome d'épuisement professionnel avec troubles dépressifs.
DTA_2210186_20230831
31 août 2023
Elle soutient qu'elle souffre d'une pathologie grave nécessitant un suivi médical continu, dont elle ne pourra bénéficier dans son pays d'origine.
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2302564_20231017
17 octobre 2023
A sur la base d'une expertise et recherché le lien de causalité entre le syndrome de Sapho dont souffre le requérant et l'accident de service qu'il a subi le 17 mai 2013.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2532028_20251106
6 novembre 2025
Elle soutient qu’elle souffre du syndrome d’Eagle, entrainant une déformation de la mâchoire et des douleurs atroces qui se traduisent par une souffrance quotidienne et limite fortement les actes courants
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2006831_20221102
2 novembre 2022
Il soutient que, s'il ne rencontre aucune difficulté pour se déplacer, il souffre toutefois de diarrhée chronique depuis l'intervention chirurgicale qu'il a subie en 2016 et, par suite, a besoin de pouvoir
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