Mme A compte tenu de son handicap, dire dans quelle mesure elle aura besoin de l'assistance d'une tierce personne ; indiquer dans quelle mesure ces soins sont imputables à son accident ; en cas de pluralité

G F sis 206, route de Fronton à Vacquiers (31340), en rechercher les origines et les causes et préciser leur date d'apparition et leurs parts respectives en cas de pluralité de causes ; 4) proposer

compte tenu de son handicap, dire dans quelle mesure il aura besoin de l'assistance d'une tierce personne ; indiquer dans quelle mesure ces soins sont imputables à son accident de service ; en cas de pluralité

En cas de pluralité de fonctionnaires assumant la charge du ou des mêmes enfants, le fonctionnaire du chef duquel il est alloué est désigné d'un commun accord entre les intéressés.

Au vu de la requête, aucun de ces moyens n'est de nature à créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision contestée, alors qu'au demeurant, la pluralité des motifs de la décision n'est pas contestée

. / En cas de pluralité d'infirmités dont l'une ouvre droit à pension temporaire, la pension indemnisant l'ensemble des infirmités est attribuée à titre temporaire, sans préjudice du caractère définitif

calcul des surfaces visées au 3° du V et au VI, il est tenu compte de tous les locaux de même nature, hors parties communes, qu'une personne privée ou publique possède à une même adresse ou, en cas de pluralité

reprise du mur de soutènement du chemin communal et sur les réseaux par la commune en 2013 ; dire si les aménagements extérieurs de la propriété des requérants expliquent les désordres ; en cas de pluralité

Au vu de la requête, aucun de ces moyens n'est de nature à créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision contestée, alors qu'au demeurant, la pluralité des motifs de la décision n'est pas contestée

La francisation d'un prénom consiste dans la substitution à ce prénom d'un prénom français ou dans l'attribution complémentaire d'un tel prénom ou, en cas de pluralité de prénoms, dans la suppression du

des eaux pluviales en particulier le fossé creusé le long de la propriété des époux C a joué un rôle causal dans l'apparition des désordres dont la fissure sur la façade de leur garage ; en cas de pluralité

En cas de pluralité de fonctionnaires assumant la charge du ou des mêmes enfants, le fonctionnaire du chef duquel il est alloué est désigné d'un commun accord entre les intéressés.

fermement établie alors que le procès-verbal de constatations relatives aux causes et circonstances et à l'évaluation des dommages, contradictoirement établi le 12 janvier 2017, fait ressortir la pluralité

. / Les modalités pratiques des recrutements sur titre sont réglées par les statuts particuliers des corps intéressés qui pourront notamment prévoir, dans le cas d'une pluralité de candidatures, l'organisation

Dès lors, compte tenu de la pluralité des infractions constatées à la législation du travail, du commerce et de la santé publique, la fermeture administrative ordonnée pour une durée de six mois n'apparaît

causés par les inondations survenues en particulier le 21 mai 2023 ; rechercher notamment si le système d'évacuation des eaux pluviales a joué un rôle causal dans l'apparition des désordres ; en cas de pluralité

et annexé des locaux mentionnés au III (), il est tenu compte de tous les locaux de même nature, hors parties communes, qu'une personne privée ou publique possède à une même adresse ou, en cas de pluralité

supportés jusqu'à la date de consolidation et évaluer la nature et le montant des dépenses de santé futures ; indiquer dans quelle mesure ces soins sont imputables à l'accident du 4 mars 2020 ; en cas de pluralité

procéder à l'examen sur pièces du dossier médical de Mme C, ainsi qu'éventuellement à son examen clinique ; 2°) préciser l'état actuel de Mme C et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité

E ; 3°) d'identifier et déterminer les causes des désordres et, en cas de pluralité de causes, déterminer la part respective de chacune dans leur survenance'; 4°) de préciser notamment si ces désordres