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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre
DTA_2307484_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Cette dernière est aussi la mère d'un autre enfant né le 18 octobre 2012 d'une précédente union ; elle travaille comme infirmière au centre hospitalier Alpes Léman depuis le 1er septembre 2020 dans le
Source officielleJuge unique 8
DTA_2100531_20230223
23 février 2023
23 février 2023
C a repris son activité d'architecte à compter de 2017 et qu'il a ouvert une agence à Saint-Maxilly-sur-Léman en Haute-Savoie (74500) sous l'enseigne ADetBois.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004433_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
B qui exerçait les fonctions de gardien de la paix, à la circonscription de sécurité publique du Léman a les 14 décembre 2005 et 7 février 2008 été victime de deux agressions qui ont été reconnues imputables
Source officielle2ème Chambre
DTA_2403170_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Au titre de l'année 2017, il produit une attestation de paiement émise le 28 juillet par le centre hospitalier Alpes-Léman. Enfin, M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2506037_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
C..., représenté par Me Lise Leeman, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de déterminer
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302912_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Au cours de l'audience publique du 30 novembre 2023 à 14h00, ont été entendus : - le rapport de Mme Madelaigue, juge des référés ; - les observations de Me Lesson, représentant Mme B, qui a développé
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204902_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Par un mémoire en défense et un mémoire, enregistrés le 28 octobre 2022 et le 7 février 2023, la commune de Marmande, représenté par Me Lise Leeman, déclare ne pas s'opposer à la demande d'expertise sous
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2403292_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2024, le centre communal d'action sociale de Poitiers (CCAS) représentée par Me Leeman de la société Ten France SELARL d'avocats
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2403509_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 14 janvier 2025, l'Office public de l'Habitat Deux Sèvres Habitat représentée par le cabinet Ten France en la personne de Me Leeman, conclut au rejet de la requête
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2325902_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
C... d’un local situé 91 quai Panhard et Levassor, 19, rue E..., dans le 13ème arrondissement de Paris (atelier n° 19- Atelier n° 13- Bâtiment aile Nord- Rez-de-Chaussée), sous astreinte de 100 euros par
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301122_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Thérain, vice-président, - et les observations de Me Lesson, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301123_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Thérain, vice-président, - et les observations de Me Lesson, représentant Mme B, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, en soutenant, en outre, que certains des éléments de
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2302176_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
été entendus au cours de l'audience publique du 5 octobre 2023 à 14h00 en présence de Mme Llorach, greffière d'audience : - le rapport de Mme Caraës, juge des référés ; - les observations de Me Lesson
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302221_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Demurger, présidente, - les observations de Me Lesson, représentant M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2300783_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Lombard, rapporteur public, - et les observations de Me Huchon, représentant la SAS Bonimat, et de Me Leeson, représentant la commune d'Amboise.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007613_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
garantir le maintien de l'identité paysagère bâtie et ouverte du territoire " au terme duquel il est nécessaire de préserver, mettre en scène et valoriser les points de vue remarquable notamment sur le Léman
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2202267_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B A, domicilié 55 bis Route Impériale à Anthy-sur-Léman (74200), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre à l'espace aquatique des Aravis sis 434 route de la piscine à La Clusaz
Source officielle3ème chambre
DTA_2101089_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de Me Leeman, représentant le CIAS du Mellois
Source officielle2ème chambre
DTA_2103366_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Leeson, représentant M. et Mme D,
Source officielle1ère chambre
DTA_2104529_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Me Jablonski, représentant Mme A et de Me Leeman
Source officiellePage 18 sur 22