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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2004279_20231010
10 octobre 2023
A a, à la suite de sa prise de fonctions en septembre 2000, fait l'objet de plusieurs inspections en janvier 2002, en mai 2005, en janvier 2008, en mai 2009, en avril 2012, en février 2016, en mars 2017
5ème Chambre
DTA_2101532_20230314
14 mars 2023
Par une requête, enregistrée au greffe du tribunal de Poitiers le 28 octobre 2020, et un mémoire enregistré le 10 mars 2022, M.
4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2402986_20250403
3 avril 2025
Le rapport de Mme Chamot a été entendu au cours de l'audience publique du 18 mars 2025, qui s'est tenue en l'absence des parties.
4ème Chambre
DTA_2205370_20240614
14 juin 2024
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que dans le cadre du plan de transformation de la MAS " Le Placis-Vert ", le CHGR poursuit l'objectif d'encadrement des maisons composant la MAS par trois
1ère chambre
DTA_2200011_20240328
28 mars 2024
d'Ahlen et du Mas d'Agrès est limité à l'intérieur de la tache urbaine existante.
2e Section - 1re Chambre
DTA_2124594_20230912
12 septembre 2023
titre du mois de mars 2021 " le chiffre d'affaires réalisé durant le mois d'avril ou le mois de mai 2019, " ou le chiffre d'affaires mensuel moyen de l'année 2019 ; / -ou, pour les entreprises créées entre
Pole Social (JU)
DTA_2308550_20241118
18 novembre 2024
A les 14 novembre 2019, 13 mars 2020, !3 avril 2020, 5 mai 2020, 15 septembre 2020 et 5 octobre 2020. De plus, M.
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301598_20230530
30 mai 2023
Vu les procédures suivantes : 1- Par une requête enregistrée le 1er mai 2023 sous le n° 2301598, le GFA du domaine du Mas du Chêne doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision
ORTA_2301600_20230530
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306876_20240311
11 mars 2024
, la société Mutuelle Architectes Français (MAF) en qualité d'assureur responsabilité civile de la société MAP-Marseille Architecture Partenaires, la société CAP Ingelec en sa qualité de co-traitante du
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2305124_20230531
31 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2023, M. N H, M. I A, M. M E, Madame K C, Madame B O, M. J F, Madame G Caporal et M.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2507638_20250515
15 mai 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 5 mai 2025 sous le n° 2507636, tendant à l'annulation de l'arrêté du 24 mars 2025. Vu le code de justice administrative.
DTA_2105500_20230921
21 septembre 2023
démontré qu'il pouvait être impliqué, ni même informé, des insuffisances déclaratives reprochées à la société civile immobilière (SCI) MAC 1.
DTA_2105501_20230921
Juge unique (Chambre 1)
DTA_2200988_20230221
21 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 29 mars, 19 mai et 26 octobre 2022, M.
ORTA_2304479_20230515
15 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2023 M.
3ème chambre
DTA_2400596_20260507
7 mai 2026
Vu la procédure suivante : A... une requête, des mémoires et pièces complémentaires, enregistrés les 10 mai 2024, 4 juin 2024, 16 janvier 2025 et 22 mai 2025, Mme F... B..., M. J... B..., Mme D...
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2501679_20251215
15 décembre 2025
F..., du CHIC Alençon-Mamers, de la Clinique du Pré, du docteur L... E..., du docteur H...
7ème Chambre
DTA_1808657_20221019
19 octobre 2022
18 juillet 2018 par laquelle le directeur du centre hospitalier du Mans a refusé de la titulariser en tant qu'agent des services hospitaliers qualifié ; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier du Mans
DTA_2300944_20231109
9 novembre 2023
66, le groupement foncier du Mas Amiel, la SCEA Vignobles Dornier et le syndicat de défense du cru Maury, représentés par Me Marie-Doutressoulle, demandent au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés n°
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