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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2211552_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, S.
Source officielle3ème chambre
DTA_2211850_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele, - les conclusions de M. Silvy, rapporteur public, - et les observations de M. C.
Source officielle11ème chambre
DTA_2213730_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2023. La rapporteure, S.
Source officielle11ème chambre
DTA_2213905_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 23 mai 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2214175_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 20 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2214198_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2214872_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023. La rapporteure, S.
Source officielle11ème chambre
DTA_2215659_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 6 juin 2020. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2216143_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les conclusions de Mme Monique de Bouttemont. Considérant ce qui suit : 1. Mme B et M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2216234_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Délibéré après l'audience du 6 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Julia Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.
Source officielle11ème chambre
DTA_2216432_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Nguër, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023. La rapporteure, S.
Source officielle11ème chambre
DTA_2216545_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 juin 2023 : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Ben Gadi, substituant Me Semak, représentant le requérant.
Source officielle3ème chambre
DTA_2217145_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Délibéré après l'audience du 9 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.
Source officielle11ème chambre
DTA_2209177_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Nguër, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2023. La rapporteure, S.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2204304_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
13 septembre 2021, la caisse d'allocations familiales a informé Mme E d'un indu d'allocation de logement sociale de 254 euros au titre du mois de juillet 2021 pour un logement sis sur la commune de Maille
Source officielleJuge unique 3
DTA_2207295_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A soutient que les observations formulées dans son CREP n'ont pas été prise en compte, il résulte de l'instruction que le projet de CREP lui a été notifié par mail du 7 avril 2022 dans lequel il était
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2503908_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
préfet des Bouches-du-Rhône, dans un délai de 48 heures à compter de la notification de l'ordonnance à venir sous astreinte de 50 euros par jour de retard, de procéder à la modification de l'adresse e-mail
Source officielle3ème chambre
DTA_2313026_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Chaillou, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2314461_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Elle soutient que : - malgré plusieurs relances adressées par mail à la préfecture de police, un rendez-vous à la préfecture le 5 mai 2023 et deux rendez-vous au " kiosque d'appui numérique pour les
Source officielle3ème chambre
DTA_2308572_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele, - les conclusions de M. Silvy, rapporteur public, - et les observations de M. B.
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