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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501548_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Article 4 : Les conclusions de la commune de Boutiers-Saint-Trojan présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101474_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
La SAS Centrale Photovoltaïque de Boissières, exploite une centrale solaire photovoltaïque au sol située sur la commune de Boissières dans le Gard.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101475_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
La SAS Centrale Photovoltaïque de Boissières, exploite une centrale solaire photovoltaïque au sol située sur la commune de Boissières dans le Gard.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305455_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Elle a procédé à l'installation d'un boîtier éthanol homologué le 7 juin 2023 et obtenu les documents nécessaires à la conversion à l'éthanol lors de sa dernière visite à un atelier habilité le 30 juin
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2401247_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
enregistrés les 16 mai et 5 septembre 2024, la société à responsabilité limitée Frogi Secure, représentée par Me Collet, demande au tribunal : 1°) d'annuler le marché relatif à l'acquisition de boitiers
Source officielle1ère chambre
DTA_2200011_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
D, et celles de Me Gilliocq, représentant la commune de La Boissière. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2110815_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Il y a lieu de les mettre à la charge définitive de la commune de La Boissière-École. Sur les frais liés au litige : 22.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1911518_20240201
1 février 2024
1 février 2024
En raison d'un risque d'extériorisation du boitier de son défibrillateur, il a cependant dû être hospitalisé au sein de l'Institut du Thorax à Nantes, où son ce boîtier a été explanté le 10 mars 2011.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007886_20230207
7 février 2023
7 février 2023
S'agissant de la facture n° 20151002738 du 31 octobre 2015, d'un montant de 1 028,50 euros, il résulte de l'instruction qu'elle correspond à une non-conformité des boîtiers installés par la société EPN
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2019005_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Article 2 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à la société 49 Boissière au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2109505_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Par un acte enregistré le 24 septembre 2022, l'association Ouvre-Boîte déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322041_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Par un mémoire enregistré le 6 mai 2025, l'association Ouvre-boîte déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2221194_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Le désistement de l'association OUVRE-BOÎTE est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2121380_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 21 novembre, 2022, l'association Ouvre-Boîte déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2603066_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
mars 2026, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d’audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Mme D..., qui maintient que les dommages sont causés par les vibrations du boîtier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201752_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
par mesure de distance infrarouge " est éligible au crédit impôt recherche dès lors que : -il est erroné de considérer comme une simple adaptation de matériel, des modifications pour protéger le boîtier
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2119364_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Le 5 septembre 2016, lors d'une tentative de gonflement de l'anneau en centre de radiologie, il a été constaté que le boîtier de gonflage s'était retourné.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508549_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Rochegude, en tant qu’il institue une nouvelle servitude de passage sur la parcelle cadastrée L 0170 au profit du syndicat mixte Ardèche Drôme numérique, pour l’installation de câbles optiques et d’un boitier
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100434_20230803
3 août 2023
3 août 2023
La société La Boite à outils demande l'annulation de cette décision. Sur les conclusions d'annulation : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2000720_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 24 juillet 2022, l'association " ouvre-boîte " a déclaré se désister de la présente instance.
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