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1 065 résultats pour « Bouilleau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2301716_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204366_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Maallem, substituant Me Delgorgue, représentant la commune de Leers. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207100_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Poulain, représentant la commune de Saulchoy. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002276_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

La SCI Château de Bourdeau a obtenu un permis modificatif le 9 juillet 2020.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405041_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bouleau, avocate de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506326_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Boileau, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203717_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Mme B, maire de la commune d'Englefontaine. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2110030_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205949_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Jamais, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304431_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Lecaille, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203696_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203697_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109891_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est propriétaire de la parcelle cadastrée A 207 située impasse de Wolphus à Zouafques.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203168_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Boileau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106984_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de M. B, représentant la métropole européenne de Lille. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103095_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Lemoine, substituant Me Cochereau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1912957_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

, sur un terrain situé 72 rue des Tuileries à Bourneau.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2308643_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

l'article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de déterminer la cause des désordres, notamment des dégâts des eaux, ayant affecté leur maison située au 82 bis avenue des Bouleaux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2414924_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Dans ces conditions, la société Boisseau Bâtiment n'est pas fondée à soutenir que son offre aurait été dénaturée sur ce point. 9.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2205909_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

permis de construire un bâtiment comportant une école du design et du numérique et une résidence étudiante de 100 logements sur un terrain situé à l'angle du boulevard de la République, de l'avenue Boileau

Source officielle

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