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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2301716_20260223
23 février 2026
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...
DTA_2204366_20250715
15 juillet 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Maallem, substituant Me Delgorgue, représentant la commune de Leers. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2207100_20260223
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Poulain, représentant la commune de Saulchoy. Considérant ce qui suit : M. A...
5ème Chambre
DTA_2002276_20230613
13 juin 2023
La SCI Château de Bourdeau a obtenu un permis modificatif le 9 juillet 2020.
2ème Chambre
DTA_2405041_20250430
30 avril 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bouleau, avocate de M.
Reconduite à la frontière
DTA_2506326_20250729
29 juillet 2025
Boileau, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
DTA_2203717_20250422
22 avril 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Mme B, maire de la commune d'Englefontaine. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2110030_20250205
5 février 2025
Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2205949_20250918
18 septembre 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Jamais, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2304431_20250918
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Lecaille, représentant M.
DTA_2203696_20251216
16 décembre 2025
Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
DTA_2203697_20251216
DTA_2109891_20250331
31 mars 2025
Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est propriétaire de la parcelle cadastrée A 207 située impasse de Wolphus à Zouafques.
DTA_2203168_20241105
5 novembre 2024
Boileau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2106984_20250314
14 mars 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de M. B, représentant la métropole européenne de Lille. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2103095_20250331
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Lemoine, substituant Me Cochereau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_1912957_20221206
6 décembre 2022
, sur un terrain situé 72 rue des Tuileries à Bourneau.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308643_20240119
19 janvier 2024
l'article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de déterminer la cause des désordres, notamment des dégâts des eaux, ayant affecté leur maison située au 82 bis avenue des Bouleaux
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2414924_20241108
8 novembre 2024
Dans ces conditions, la société Boisseau Bâtiment n'est pas fondée à soutenir que son offre aurait été dénaturée sur ce point. 9.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2205909_20230222
22 février 2023
permis de construire un bâtiment comportant une école du design et du numérique et une résidence étudiante de 100 logements sur un terrain situé à l'angle du boulevard de la République, de l'avenue Boileau
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