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647 résultats pour « Bourdot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2105706_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Par suite, l'argument correspondant de la SASU Bourbon participations doit être écarté. 8.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2309440_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Les titres de la société Bourbon ont été enregistrés dans la comptabilité de la société Monnoyeur et inscrits en compte de titres de participation.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102178_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Par une décision du 13 juillet 2021, la présidente du tribunal administratif a classé la demande de la SARL Ambulances Arnould-Bourbon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2201604_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions principales de la requête de la société Bourbon Bois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2201605_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions principales de la requête de la société Bourbon Bois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2201606_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions principales de la requête de la société Bourbon Bois.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400237_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2024, le préfet de La Réunion conclut au rejet de la requête de la SAS Bourbon Bois.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400238_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2024, le préfet de La Réunion conclut au rejet de la requête de la SAS Bourbon Bois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2006700_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 7 février 2022, la Sarl Le Parc Bourbon déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400239_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2024, le préfet de La Réunion conclut au rejet de la requête de la SAS Bourbon Bois.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205144_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Considérant ce qui suit : Par un mémoire enregistré le 29 février 2024, le GFA de Grange Bourbon déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2101205_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 octobre 2021, la commune de Bourbon l'Archambault, représentée par Maître Roux, conclut au rejet de la requête et de mettre à la charge de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303250_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 21 juin 2024, la commune de Bourdic, représentée par la SELARL DL Avocats, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2401639_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Par un mémoire enregistré le 18 décembre 2024, la société d'Exploitation des Hôtels de Bourbon déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302241_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion d'occupants du domaine public communal, installés sans droit ni titre, sur la parcelle cadastrée D 704, situé au lieudit " Le Bois Bourdon

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200968_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Par la présente requête, la société SAI Bourbon Psy demande au tribunal d’annuler cette décision.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2001305_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Article 2 : Mme A versera au centre hospitalier de Bourbon-l'Archambault une somme de 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2111025_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Par un acte, enregistré le 21 juin 2021, la société Brasserie le Bourbon déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2601644_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

B..., représenté par Me Bourdon et Me Brengarth, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : d’ordonner la suspension

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203309_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Toulouse a délivré aux sociétés Promologis et Greencity Immobilier un permis de construire de quatre-vingt-quatre logements répartis au sein de deux bâtiments sur un terrain situé 20 chemin de La Bourdette

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

JEAN-BERNARD BOURDOT

SIREN 893238121GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Modification survenue sur le capital.

28/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

DOUSSOT-BOURDOT

SIREN 390298586GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

Modification survenue sur l'administration, le capital.

10/03/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BOURDOT VITICULTURE

SIREN 513519488GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

cessation d'activité, dissolution de la société.

28/02/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BOURDOT DESIRE EARL

SIREN 810482810GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

11/09/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BOURDOT DESIRE EARL

SIREN 810482810GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

02/04/2024

Voir →