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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407691_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
La société Dupuy a adressé aux maîtres d’œuvre et d’ouvrage plusieurs projets de décompte final dont le dernier a été enregistré sur le logiciel chorus le 24 juin 2024.
Source officielleChambre 2
DTA_2201975_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Il y a lieu, par ailleurs, de mettre à la charge de celle-ci la somme de 1 000 euros demandée par le GAEC Dupuy, en application des mêmes dispositions.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103991_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Elle soutient que : - initialement, aucune impasse n'existait entre les n°s 7 et 9 de la rue Gabriel Dupuy, cadastrés n°s 394 et 395, vendus en 1905 avec une servitude de passage commun de 5 mètres
Source officielle9ème chambre
DTA_2304691_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Une note en délibéré, présentée pour la SAS Bellagio, a été enregistrée le 29 février 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2203754_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2022, la société La Poste, représentée par l'AARPI Dartevelle, Dubest, Bellanca etAssociés, demande au tribunal, à titre principal
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304384_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de la maison située 26 boulevard Daniel Dupuis
Source officielle1ère chambre
DTA_2308753_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
D..., représenté par Me Dupuy, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 avril 2022 par laquelle le préfet du Val-de-Marne a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’
Source officielle1ère chambre
DTA_2308754_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
D..., représenté par Me Dupuy, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 avril 2022 par laquelle le préfet du Val-de-Marne a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’
Source officielle1ère chambre
DTA_2308755_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
D..., représenté par Me Dupuy, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 avril 2022 par laquelle le préfet du Val-de-Marne a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202954_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 2 janvier 2023, la société SARL des Etablissements Dupuy, représentée par Me Meunier, demande sa mise hors de cause.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301374_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304835_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2023, Mme B A, représentée par Me Benamghar, demande au tribunal 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 16 juin 2023 des
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2503205_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
référés, en application des dispositions de l’article R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de constater les désordres affectant le plancher du gymnase du lycée Jean Dupuy
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2304664_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été lu en audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306337_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
représentés par Me Gauci, demandent au tribunal : 1°) d'enjoindre à la commune de Lacanau de procéder à la modification du tableau des voies communales en supprimant toute mention de l'impasse Gabriel Dupuy
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2512945_20250806
6 août 2025
6 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2118163_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de M. Breuille, rapporteur public.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2200898_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 janvier 2022, la société Fluidmesh Networks LLC, représentée par Me Dupuis-Tobol et Me Mikalef demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2104824_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
A B saisit le tribunal d'un litige l'opposant au rectorat d'académie de Nantes concernant sa mutation dans l'académie de Rennes, au lycée Dupuis de Lôme à Brest à compter du 1er septembre 2021.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104521_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
a droit à une indemnisation à hauteur de 2 621,36 euros et 27 561,37 euros au titre des frais de réparation et d'expertise respectifs des agences bancaires CIC " Toulouse Carnot " et CCM " Toulouse Dupuy
Source officiellePage 2 sur 59