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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2305542_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207256_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2404438_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2404927_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : Par un mémoire enregistré le 5 février 2026, M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2307821_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

lieu, une étude réalisée en 2017 par le cabinet Assetax, évaluant, d’une part, le taux du marché à l’aide d’une méthode fondée sur le retraitement d’un prêt bancaire intragroupe, concluant à une fourchette

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500695_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Fourcade, conseiller, - les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public, - les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205392_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302726_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105405_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M. Argentin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003743_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M. Argentin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202297_20231231

Administratif

31 décembre 2023

31 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405471_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Fourcade, pour statuer sur les requêtes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405522_20240807

Administratif

7 août 2024

7 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Fourcade, pour statuer sur les requêtes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2404042_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : Par un mémoire enregistré le 6 février 2026, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2410046_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300139_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2310894_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

. / Le gestionnaire du domaine public peut fixer un montant de redevance inférieur pour les fourreaux non occupés par rapport à celui fixé pour les fourreaux occupés. (…). ».

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300887_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, M. Villard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301627_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305624_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de M. A. Une note en délibéré a été enregistrée pour M. A le 26 septembre 2023.

Source officielle

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