CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 017 résultats pour « Gayaud »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2110602_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105465_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003022_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Timothée Gallaud, président, M. Dominique Binet, premier conseiller. M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. Le rapporteur, D.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310154_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2311233_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère. Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, Signé : H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204884_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2025. La rapporteure, Signé : H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004538_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002804_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2023. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000153_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2024. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106105_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306277_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2305915_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Un local distinct doit être accordé au syndicat à l'hôpital Pierre Garraud.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902810_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002046_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Gallaud, président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2200753_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Timothée Gallaud, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé présentées sur le fondement du livre V du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505972_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

A... de leur hébergement situé 16 rue avenue Gayraud, appartement 1, à Alzonne ; - d'autoriser le concours de la force publique pour procéder à l'évacuation forcée des lieux ; - de l'autoriser à donner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604111_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Elle soutient que : - il existe une situation d’urgence impérieuse, sa sortie de l’hôpital Pierre Garraud étant prévue le 11 mai 2026 ; - une atteinte grave et manifestement illégale est portée au droit

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2204788_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002868_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Gallaud, président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2501733_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle

Page 2 sur 101

← PrécédentSuivant →