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794 résultats pour « Marie QUESTE EXPÉDITION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2104141_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Par une ordonnance en date du 15 mars 2023, la clôture de l'instruction a été fixée au 30 mars 2023. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307131_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

QUESSETTE La greffière, M. A...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100709_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Par ordonnance du 10 mars 2023, la clôture de l'instruction a été fixée, en dernier lieu, au 27 mars 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201672_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Par ordonnance du 1er mars 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 16 mars 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304334_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Quessette, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204455_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Quessette, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104592_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Quessette, rapporteur, - et les observations de Me Ortholan, représentant M. B. Une note en délibéré, enregistrée le 11 mars 2023, a été produite pour M. B mais n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300103_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Délibéré après l'audience du 22 mars 2024, à laquelle siégeaient : M. Grimaud, président, M. Quessette, premier conseiller, Mme Lucas, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302993_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Délibéré après l'audience du 8 mars 2024, à laquelle siégeaient : M. Grimaud, président, M. Quessette, premier conseiller, Mme Lequeux, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106161_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Quessette, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2023. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, P. GRIMAUD La greffière, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2604238_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Fait à Nantes, le 4 mars 2026 Le juge des référés, Y.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2402562_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête, enregistrée le 5 mars 2020, et un mémoire, enregistré le 17 mai 2021, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2404270_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Quessette, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2307537_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Le 6 décembre 2021, il a été affecté au lycée professionnel Marie-Antoinette Riess à Mazamet, en classe de seconde professionnelle Le 13 mai 2022, il a été affecté, à sa demande, au lycée professionnel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003478_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Par ailleurs, les requérants ont adressé un courrier en date du 28 janvier 2020 au maire de la commune, auquel ce dernier a répondu par courrier en date du 4 mars 2020 pour leur confirmer le maintien de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201359_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 mars 2022 et le 29 mars 2022, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104469_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Les dispositions précitées sont entrées en vigueur le 1er mai 2021 et applicables à la date de la décision contestée du 26 mai 2021. 3.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205405_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Quessette, premier conseiller, Mme Lejeune, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, H.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003570_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

précitées de l'article 2 de l'ordonnance du 25 mars 2020 et à soutenir que le délai de présentation de sa demande demeurait ouvert le 27 mai 2020.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104330_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Quessette, premier conseiller, Mme Lequeux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, P.

Source officielle

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