Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7éme chambre
DTA_2300119_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mathé, - et les observations de Me Bertrand, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2310294_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Mathé pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2310311_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Rion, greffier d'audience, le rapport de Mme Mathé, magistrate désignée ; - en présence de Mme A, interprète en langue soninké ; - les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielle7éme chambre
DTA_2203547_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Ouardes, président, - M. de Miguel, premier conseiller, - Mme Mathé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. La rapporteure, C.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303822_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
B s'est réorienté en première année de licence de maths-info à l'Université de Strasbourg, sans valider l'année en cause.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2310412_20240201
1 février 2024
1 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Mathé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2307232_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
C... également professeure d’éducation physique et sportive (A...) au lycée Valère Mathé faisant état d’attaques verbales, de moqueries et de propos humiliants, et de tentatives d’exclusion vis-à-vis des
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2501524_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Rion, greffier : - le rapport de Mme Mathé, magistrate désignée, - les observations de Me Debbagh Boutarbouch, représentant M.
Source officielle7éme chambre
DTA_2301750_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7éme chambre
DTA_2108301_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7éme chambre
DTA_2108310_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7éme chambre
DTA_2108312_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7éme chambre
DTA_2108313_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7éme chambre
DTA_2102390_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mathé, rapporteure, - et les conclusions de M. Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7éme chambre
DTA_2104894_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ouardes, président, - M. de Miguel, premier conseiller, - Mme Mathé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. La rapporteure, C.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2310388_20240201
1 février 2024
1 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Mathé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7éme chambre
DTA_2301626_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ouardes, président, - M. de Miguel, premier conseiller, - Mme Mathé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023. La rapporteure, signé C.
Source officielle7éme chambre
DTA_2103401_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ouardes, président, - M. de Miguel, premier conseiller, - Mme Mathé, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. La rapporteure, C.
Source officielle7éme chambre
DTA_2103878_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ouardes, président, - M. de Miguel, premier conseiller, - Mme Mathé, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. La rapporteure, C.
Source officielle7éme chambre
DTA_2300046_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 2 sur 219
MATHEL
26/07/2026
Voir →
MATHERON IMMOBILIER SAS
26/07/2026
Voir →
MATHESOPHIE
26/07/2026
Voir →
SOURMAIS, Logan, Mathéo, André, Michel
26/07/2026
Voir →
MUNOZ-PEDRAJAS, Mathéo
24/07/2026
Voir →