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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2002350_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A à l'égard de cette patiente, dont elle avait fait part à une aide-soignante du service, cette dernière a procédé à un signalement qui a fait l'objet d'une transmission dans le logiciel OSIRIS.
Source officielle6ème chambre
DTA_2111819_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
ter de sa mise en congé maladie, sans ouvoir bénéficier d'un congé de longue maladie ou d'un congé de longue durée, doit bénéficier de l'ada tation de son oste de travail ou, si celle-ci n'est as ossible
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2524907_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Une requête aux fins de re rise en charge est formulée aussi ra idement que ossible et, en tout état de cause, dans un délai de deux mois à com ter de la réce tion du résultat ositif Eurodac (« hit »
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2201355_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
A B a été embauché par contrats à durée déterminée, par la société Osiris Sécurité du 1er août 2018 au 30 septembre 2019 en tant qu'agent de sûreté aéroportuaire à l'aéroport Roland Garros de La Réunion
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2524211_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Aux termes du aragra he 2 de l’article 3 du règlement n° 604/2013 : « Lorsqu’il est im ossible de transférer un demandeur vers l’État membre initialement désigné comme res onsable arce qu’il y a de sérieuses
Source officielle2ème chambre
DTA_2200755_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Aux termes de l’article L. 2122-1-3 de ce code : « L'article L. 2122-1-1 n'est as non lus a licable lorsque l'organisation de la rocédure qu'il révoit s'avère im ossible ou non justifiée.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200878_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ne contient aucune clause à cet effet et, s’il contient de telles clauses, quelles que soient les hy othèses dans lesquelles elles révoient qu’une résiliation aux torts exclusifs du titulaire est ossible
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108062_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ortes d’accès rinci ales sont accessibles de uis les laces de stationnement dédiées, que la ente est de 3% sans ressaut hormis au niveau de l’entrée de deux centimètres et que le demi-tour est ossible
Source officielle2ème chambre
DTA_2202509_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Toutefois, la simple production d'une convocation à une opération chirurgicale en date du 9 décembre 2022 et deux ordonnances pré et post-opératoires d'un chirurgien du cabinet d'ophtalmologie Osiris Vision
Source officielle2ème Chambre
DTA_2113908_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Aux termes de l'article 655 du même code : « Si la signification à ersonne s'avère im ossible, l'acte eut être délivré soit à domicile, soit, à défaut de domicile connu, à résidence. (...) .
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303879_20230804
4 août 2023
4 août 2023
D occupe depuis le 6 décembre 2016 un logement à usage locatif Résidence Bassins à flots, 3, rue Daniel Iffla Osiris à Bordeaux. En février 2020, il a perdu son emploi.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000500_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
A, en qualité " d'auto-entrepreneur ", un contrat de prestation de services portant sur le traitement d'images Rosetta/Osiris et cométaires au sein du même laboratoire, pour une durée de douze mois à compter
Source officielle9ème Chambre
DTA_2402125_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Il ressort, en outre, des pièces du dossier, notamment des certificats médicaux en date des 6 mars et 13 février 2023 établis par le centre de soin Osiris et le centre hospitalier Edouard Toulouse que
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100438_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
que le font valoir les défendeurs, ce retard est également imputable aux difficultés qui ont été rencontrées dans la mise en œuvre des logiciels d'instruction et de paiement des aides " Isis " et " Osiris
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100439_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
que le font valoir les défendeurs, ce retard est également imputable aux difficultés qui ont été rencontrées dans la mise en œuvre des logiciels d'instruction et de paiement des aides " Isis " et " Osiris
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100440_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
que le font valoir les défendeurs, ce retard est également imputable aux difficultés qui ont été rencontrées dans la mise en œuvre des logiciels d'instruction et de paiement des aides " Isis " et " Osiris
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500820_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
n'aurait pas examiné sa demande d'admission au séjour présentée à titre subsidiaire au titre de son état de santé, il n'établit pas, par la seule production d'un courrier non daté établi par l'association Osiris
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100436_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
que le font valoir les défendeurs, ce retard est également imputable aux difficultés qui ont été rencontrées dans la mise en œuvre des logiciels d'instruction et de paiement des aides " Isis " et " Osiris
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100437_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
que le font valoir les défendeurs, ce retard est également imputable aux difficultés qui ont été rencontrées dans la mise en œuvre des logiciels d'instruction et de paiement des aides " Isis " et " Osiris
Source officielle3ème Chambre
DTA_2109385_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
vidange des boues le jour de l’ex losion, l’ex ert a relevé qu’une telle vidange « à chaud » du cyclone ar l’ex loitant, ainsi que le réconise le fabriquant en cas d’arrêt des installations, était im ossible
Source officiellePage 2 sur 3