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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2402833_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

Délibéré après l'audience du 24 juin 2024, à laquelle siégeaient : M. Gille, président, M. Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2001806_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2020, la société à responsabilité limitée (SARL) Richard Immobilier, représentée par Me Suares, demande au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2508514_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience du 12 juin 2025 à 14 heures 30.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514494_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Vu : - l'ordonnance n°2510045 du 30 juin 2025 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2510192_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juin 2025, M. B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000439_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

B D, le numéro 7 quater de la rue Louis Richard ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Auxerre et de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203594_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

La clôture de l'instruction a été fixée au 30 juillet 2023 par une ordonnance du 21 juin précédent. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2510170_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Le rapport de Mme Richard, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique du 26 juin 2025 à 14 heures 30, tenue en présence de M. Grospierre, greffier d'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304726_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Richard-Schoeller et la société Protoy à raison des désordres affectant les portes d’accès extérieures, la société Richard-Schoeller, la société S2R et la société ESTB à raison des désordres liés à la

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2009222_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

C A, représenté par Me Richard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juin 2020 par lequel le directeur de l'institut médico-éducatif les Trois Lucs l'a affecté à l'unité d'externat n

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301178_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Richard, rapporteur, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la requérante est pur et simple.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204000_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

d'une somme de 1 200 euros à Me Richard.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2401460_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

de l’Etat le versement à Me Richard de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2107400_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 avril 2021 et le 25 mai 2021, la société Richard Orfèvre demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 janvier 2021

Source officielle
TA

Juge unique (7)

DTA_2303038_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

2022 notifiées le 16 novembre 2021, le 14 juin 2022 et le 21 novembre 2022.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306108_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Richard, magistrat désigné ; - les observations de Me Gueddari Ben Aziza, avocate de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302503_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : - M. Lebdiri, président, - M. Fumagalli, conseiller, - M. Richard, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2405572_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 juin 2024, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501729_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juin 2025, Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2407287_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

B, représenté par Me Richard, conclut au non-lieu à statuer sur ses conclusions aux fins d'annulation et d'injonction. Par décision du 23 avril 2025, M.

Source officielle

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