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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2001631_20230223
23 février 2023
23 février 2023
En raison du constat, par scanner sans injection de la cheville, d'une fracture comminutive du pilon tibial gauche, d'une fracture parcellaire médiale du col du talus gauche, d'une fracture à trois fragments
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2200160_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
La réalisation de radiographies ont mis en évidence une fracture déplacée de la base de la deuxième phalange du quatrième rayon avec une composante intra-articulaire.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2201309_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
le centre hospitalier de Lons-le-Saunier à lui verser la somme de 3 000 euros en réparation des préjudices résultant de la prise en charge par cet établissement, qu'elle estime défaillante, de sa fracture
Source officielle1ère chambre
DTA_1904488_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
de la fracture de la hanche devenue complexe et de la pose de prothèse de hanche.
Source officielleJU 1ère chambre
DTA_2107292_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Il soutient que : - la responsabilité des Hospices civils de Lyon est engagée du fait de la fracture d'une dent et des fractures costales qu'il a subies lors de l'anesthésie générale pratiquée à l'occasion
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2001377_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
D et décrire son état de santé en rappelant le cas échéant son état antérieur, préciser l'évolution médicale des séquelles de l'entorse de la cheville droite et de la fracture de l'astragale dont il a
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003849_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Algies et Impotence de la main gauche " et " séquelles de fracture de la cheville gauche.
Source officielle3ème chambre
DTA_1902596_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Sur l'infirmité " Séquelles de fracture de la hanche droite avec fracture parcellaire du grand trochanter " : 9. Il résulte de l'instruction et n'est pas contesté, que M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100842_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Après sa chute, il a été transporté par le SAMU au centre hospitalier de Guéret où ont été diagnostiquées plusieurs fractures, dont une fracture du poignet gauche.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000333_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Le 17 juillet 2019, un examen tomodensitométrique a révélé une fracture du rostre calcanéen.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005318_20230221
21 février 2023
21 février 2023
A dire d'experts, à la suite de sa chute, Mme F présentait une fracture des deux os de la jambe mais également une fracture déplacée de la malléole postérieure du tibia qui n'a pas été diagnostiquée par
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305396_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
pour l’infirmités « amyotrophie des muscles jambiers », de 15 % pour l’infirmité « lombosciatalgies intermittentes droits dur discopathies L4-L5 et L5-S1 » et de 10 % pour l’infirmité « séquelles de fracture
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2400739_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
B à raison de sa fracture de vertèbre lombaire L1 peut être fixée, selon l'auteur de ce rapport, au 26 mai 2014, " date de fin des soins de rééducation imputables ".
Source officielleChambre 2
DTA_2200685_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Aucun bilan de reconstruction visuel de la fracture n'a été réalisé en vue de permettre au chirurgien d'effectuer une réduction anatomique ; elle se plaint de complications et de séquelles.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004417_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Cet examen a permis de déceler une fracture discrètement déplacée à hauteur de l'épineuse de C6, traité par port d'un collier cervical rigide.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2108659_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il lui a été diagnostiqué une fracture de la troisième phalange du 4ème doigt de la main gauche sans désalignement.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906920_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
C A dirigée contre la décision de la ministre de la défense du 17 avril 2019 en tant qu'elle lui refuse la révision de sa pension militaire d'invalidité au titre des infirmités " séquelles de fracture
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202281_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
la commission de recours de l'invalidité du 14 septembre 2022 portant rejet, d'une part, de sa demande de révision de la pension en raison de l'aggravation de l'infirmité pensionnée " séquelles de fracture
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201447_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
était toujours visible ; - le 1er mars 2018, le trait de fracture est toujours visible ; le 23 avril 2018, un scanner permet de constater une consolidation de sa fracture ; - le 4 juillet 2018, le
Source officielle1ère chambre
DTA_2100253_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
de la 6ème à la 12ème côtes gauches sans volet costal, un emphysème sous-cutané, une fracture des apophyses transverses de L1 et L2, une fracture non déplacée de l'aile iliaque droite.
Source officiellePage 2 sur 120