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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2108392_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Naillon, - les conclusions de Mme E, - et les observations de Me Pignier, représentant M. et Mme G, et H, représentant la commune
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105634_20240809
9 août 2024
9 août 2024
En outre, la vénerie sous terre, qui consiste à envoyer des chiens dans les galeries de blaireaux afin de les acculer avant de les extraire en creusant et en ayant recours à des pinces spécifiques, emporte
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004302_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
désormais propriétaire de cette parcelle, a demandé à la commune de Montbrun-les-Bains de modifier l'accès au forage des Gypières sans passer sur la parcelle E 168, de supprimer le portail et les deux piliers
Source officielle7ème Chambre
DTA_1905363_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 août 2019 et le 28 janvier 2022, la SARL Europexpert, représentée par Me Pignier, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2202152_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
requérant est en invalidité de seconde catégorie depuis le 1er décembre 2020 en raison de lombosciatalgies chroniques anciennes, qu'il souffre de lombalgies chroniques, de discopathies très avancées, d'un pincement
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203364_20250206
6 février 2025
6 février 2025
, que deux clients du " River's Pub ", dont l'un s'identifie à l'auteur de l'homicide involontaire, ont consommé, le 22 avril 2022, au sein de l'établissement, entre 14 heures 30 et 17 heures, deux pintes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102148_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
arthrose fémoro-patellaire préalable au traumatisme et que l'IRM du genou en date du 22 février 2021 conclut à des remaniements dégénératifs de l'interligne articulaire fémoro-patellaire externe avec pincement
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000647_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Alors que la fibroscopie réalisée le 13 janvier 2015 n'a pas mis en évidence de télangiectasies et n'a mis en évidence aucune anomalie autre qu'un micropolype retiré à la pince froide, M.
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2203355_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
D ne conteste pas posséder des parts de la SCI du Domaine du Pin de la Lègue et il a la jouissance du terrain sur lequel il a installé sa maison.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206050_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
territoire français ; - la décision attaquée est entachée d'un défaut d'examen de sa situation personnelle et réelle, dès lors que les services de police ont mentionné que l'intéressé résidait à " Saint-Pignier
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510176_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
condamnation dont il a fait l’objet et alors que la lutte contre les violences faites aux femmes a été proclamée « grande cause des quinquennats présidentiels 2017-2022 et 2022-2027 » et constitue le premier pilier
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502717_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
hospitalisée du 21 décembre au 24 décembre 2015 à la clinique Saint-Martin de Caen pour bénéficier de façon quotidienne d’une mobilisation digitale sous anesthésie loco-régionale afin d’essayer de récupérer la pince
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2503024_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Mme E... a été admise au centre hospitalier d’Angoulême le 18 mai 2022 pour bénéficier, le lendemain, d’une cure de la hernie hiatale sous coelioscopie avec réintégration de l’estomac, fermeture des piliers
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2600976_20260211
11 février 2026
11 février 2026
2025 à une peine de trois mois d’emprisonnement avec sursis pour des faits de port sans motif légitime d’arme blanche ou incapacitante de catégorie D, en l’occurrence un couteau à cran d’arrêt et une pince
Source officielle7ème Chambre
DTA_2507235_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
prévaut de la conclusion d’un contrat d’alternance le 17 avril 2025 pour la période de juillet 2025 à août 2027 et de son inscription pour l’année 2025-2026 dans une formation identique auprès de l’école Pigier
Source officiellejuge unique (8)
DTA_2310798_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Il ressort, par ailleurs, de la synthèse des observations des surveillants pénitentiaires, qu’un couteau de cuisine et une pince à épiler ont été retrouvés le 1er février 2023 dans son paquetage, que l
Source officielle8ème chambre
DTA_2310994_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
B se livrait à la pratique du " mouchoumouchou " consistant à leur pincer la joue, qu'il leur faisait des " balayettes ", des mises au sol, ainsi que des clés de bras et que l'ensemble de ces actes physiques
Source officielleOQTF 6 semaines - 6ème chambre
DTA_2311262_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Cependant les éléments qu'il produit, en particulier l'analyse du scanner lombaire pratiqué, s'ils révèlent " un aspect dégénératif du disque avec important pincement inter-somatique et une nette ostéophytose
Source officielle4ème chambre
DTA_2304165_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
B a indiqué aux services de la préfecture qu'il était un salarié sérieux et ponctuel et même un " pilier " de son entreprise.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304576_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
sur le territoire de la commune de Le Ham (Mayenne), a, le 25 avril 2022, sollicité auprès de la direction départementale des territoires de la Mayenne le bénéfice des aides surfaciques du premier pilier
Source officiellePage 21 sur 41