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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2209653_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204000_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2109039_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108462_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Trottier, président, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère. Assistés de Mme Faure, greffière.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105695_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105429_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2009752_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2007412_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2106976_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Del Prete, représentant M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206960_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2103934_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308064_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202335_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

contre-courbe existante sur l'ancien tracé) ". 6.

Source officielle
TA

CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2302411_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Truy, premier conseiller honoraire, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2400839_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Truy, premier conseiller honoraire, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2000874_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

A F afin de définir le tracé et l'emprise du chemin du Colombier à Villecroze tel qu'il résulte de son classement dans les voies communales et faisant partie du domaine public, ainsi que l'emprise dudit

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2100007_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Ouillon, premier conseiller, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Assistés de Mme Faure, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2507795_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Gonneau, président, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, M. Boidé, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 août 2025.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2310223_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306759_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et

Source officielle

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