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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2405619_20260203
3 février 2026
3 février 2026
B... a été placé, à la suite de bouffées délirantes aigües avec agitation et hétéroagressivité, en hospitalisation sous contrainte du 28 avril au 16 juin 2021 puis en congé de maladie ordinaire.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001147_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Ainsi, la circonstance que le rapport de présentation ne mentionne pas le plan de protection de l'atmosphère de la vallée de l'Arve n'est pas de nature à entacher d'insuffisance le dossier d'enquête publique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004102_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Si elle se situe à proximité de la route des Aravis et qu'elle est bordée sur deux de ses côtés par des parcelles construites de façon peu dense, elle s'ouvre au Sud-Est sur une vaste zone agricole et
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300167_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le préfet de l'Aude, au regard notamment de l'absence de valorisation de la quasi-totalité du terrain d'implantation depuis de nombreuses années, n'établit donc pas le potentiel agronomique des parcelles
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003750_20230810
10 août 2023
10 août 2023
du Drac - rebords du Vercors ; Isère-Amont ; Isère-Aval ; Vallée de la Romanche).
Source officielle9ème chambre
DTA_2000350_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
; - elle est propriétaire d'une maison d'habitation intégrée au hameau de La Bâte et le projet de lotissement est situé à moins de 130 mètres de sa propriété ; elle sera impactée par le projet qui va
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301433_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Guin, représentant l’association des amis de la montagne de Lure.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401930_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Mme A... et autres font état, de façon très générale, d’un risque d’incendie dès lors que le projet est construit sur un terrain agricole, dédié à la pâture, bordé de végétation et à proximité d’un hangar
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105470_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Boidé, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2003418_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
maîtrisée par son maître au cours des opérations d'intervention, ensuite, de manquements de la requérante aux obligations stipulées par la convention et notamment à celle de patrouiller avec son chien à bord
Source officielle3ème chambre
DTA_2303646_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Elle a également pour but de promouvoir tout élément permettant de préserver l'état actuel des bords de Seine et des propriétés qui les constituent.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104766_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Boidé, rapporteur public, - les observations de Me Duffay pour M. et Mme E, - les observations de M. A pour l'Etat, - les observations de Me Faure-Bonaccorsi pour la commune de Boulbon.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104767_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Boidé, rapporteur public, - les observations de Me Duffay pour M. et Mme D, - les observations de M. E pour l'Etat, - les observations de Me Faure-Bonaccorsi pour la commune de Boulbon.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000133_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Si le requérant souligne que cette parcelle ne présente pas un potentiel pour l'usage agricole et qu'elle est raccordée aux réseaux, il ressort des pièces du dossier que, bien que bordée au nord par des
Source officielle8ème Chambre
DTA_2000955_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Il en va de même pour la société Les érables dont l'établissement est situé sur les mêmes coteaux.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403248_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Je ne vais pas nier que tu puisses imaginer avec dégoût le rapprochement d'un vieux de 65 ans avec ta fraîcheur.
Source officielle3ème chambre
DTA_2111184_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
de l'Yerres et la forêt de Sénart et entre la vallée de la Seine et la forêt de Sénart.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2300163_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Il est constant que le site du projet est implanté à environ 3 kilomètres du site de Château Gaillard et à 7 kilomètres du Château de Gaillon, situés dans les communes voisines, et surplombant la vallée
Source officielle7ème Chambre
DTA_2004081_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
G, né le 13 septembre 1949, a bénéficié le 9 février 2015 d'une première intervention chirurgicale au centre hospitalier René Dubos à Pontoise (95), désormais hôpital Nord-Ouest Val-d'Oise (NOVO), pour
Source officielle9ème chambre
DTA_2201461_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de l'état initial de l'environnement en ce qui concerne le bruit lié au trafic, la prise en compte des sols pollués, la présence de lignes à haute tension, les problèmes d'inondation et de coulées de boues
Source officiellePage 21 sur 26
BOUDET, Valérie, Henriette, Antoinette, ROMAGNY
05/07/2026
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Joäzan, galazzo, valerie, boudebouz
14/04/2024
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Joäzan, galazzo, valerie, boudebouz
13/03/2024
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Butez, Valerie Christelle, Boudens
05/05/2021
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REGUILLO, Valérie, Christine, BOUDET
06/06/2018
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