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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2300881_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
requérant entend se prévaloir à son encontre est prescrite dès lors que le dommage allégué, qui consiste en l'existence d'un espace de dilatation entre le mur de clôture de la propriété du requérant et le pilier
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302907_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
de police, que le requérant a été interpellé alors qu'il était en train de pousser une motocyclette dont le compteur, le neiman et la trappe étaient cassés, et alors qu'il était en possession d'une pince
Source officielle2ème chambre
DTA_2301528_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Si la lettre de fin d'instruction litigieuse mentionne dans son premier paragraphe les règlements communautaires relatifs aux aides directes du premier pilier, aux aides surfaciques et aux aides à la restructuration
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301851_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Mme D a été admise au centre hospitalier d'Angoulême le 18 mai 2022 pour bénéficier, le lendemain, d'une cure de la hernie hiatale sous coelioscopie avec réintégration de l'estomac, fermeture des piliers
Source officielle1ère chambre
DTA_2305861_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Par ailleurs, si l'intéressée produit des échanges de courriels avec l'organisme de formation Pigier en vue d'un entretien pour intégrer un master " RH " pour la rentrée 2023, lesquels sont au demeurant
Source officielle3ème chambre
DTA_2204468_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
B d'avoir invité quatre mineurs qu'il avait connus lors d'un stage de sapeur-pompier organisé en décembre 2019 à profiter de sa piscine/jacuzzi, de son sauna et de sa table de ping-pong à l'occasion d'un
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201006_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Enfin, les différentes pièces médicales produites par l'intéressée ne font état d'aucune lésion, et ne permettent pas de rattacher les douleurs dont elle se plaint, ni le pincement de ses disques cervicaux
Source officielle1ère chambre
DTA_2100455_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
a fait preuve d'un dévouement total à toutes les tâches qui lui ont été confiées, d'une implication sans faille, d'une motivation permanente, d'un état d'esprit irréprochable et qu'il constitue un pilier
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100582_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 mai 2021 et 8 juin 2023, Mme D A, représentée par Me Von-Pine, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars
Source officielleJuge unique 6
DTA_2100022_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Une IRM aurait alors confirmé qu'elle souffrait d'une hernie discale avec pincement de la vertèbre S1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004065_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Le projet en cause consiste en l'édification d'une pergola non close composée de quatre piliers et quatre traverses métalliques démontables, supportant une toile de protection solaire amovible, d'une hauteur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004139_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
De plus, le requérant ne conteste pas avoir adopté un comportement inadapté en ayant mimé un combat de boxe sur un pilier en béton devant des patients.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003108_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
de 2ème classe, au sein du groupement de soutien de la base de défense de Vannes-Coëtquidan, a déclaré, le 2 février 2011, un accident de service à la suite d'un choc, le 1er février 2011, contre un pilier
Source officielle9ème Chambre
DTA_2001661_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
B ne faisaient pas état d'un pin situé sur la portion de terrain destinée à accueillir la plateforme de stationnement en projet.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1902989_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Les requérants déclarent que les eaux de ruissellement ont emporté une partie des piliers soutenant la voie d'accès entraînant son affaissement et rendant apparents les canalisations d'eau et les réseaux
Source officielle3 ème Chambre
DTA_1904586_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
En 2014, il a ressenti une douleur au niveau de sa hanche droite, et une radiographie effectuée le 22 mai 2014 a révélé une " coxarthrose bilatérale prédominant du côté droit avec un pincement supéro-externe
Source officielle4ème chambre
DTA_2203279_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Il a déposé le 9 septembre 2022 une déclaration préalable ayant pour objet de créer une structure non close, formée de quatre piliers d'une hauteur comprise entre 1,80 et 2,70 mètres, supportant huit panneaux
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202279_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
commune de Mauvezin, il ne ressort pas des pièces du dossier que les travaux litigieux, consistant seulement à prévoir un avant-toit sur un local existant à destination commerciale, supporté par quatre piliers
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202490_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Ces dimensions doivent être libres de tout encombrement par des murs et piliers ". 7.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2119229_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
l'autorisation d'urbanisme enjoignait de respecter l'avis de l'inspection générale des carrières du 18 décembre 2014 annexé audit arrêté, imposant la réalisation de consolidations souterraines sous forme de piliers
Source officiellePage 22 sur 41