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scolaire, situé sur le territoire de la commune de Montbazin (Hérault).

scolaire Emile Gauzy, sis 2 impasse de Tunis à Nîmes ; 2°) de mettre à la charge de M.

scolaire, serait de nature à porter une atteinte directe et certaine à ces intérêts.

scolaire du Noiret à la suite des travaux d'extension réalisés entre 2015 et 2018.

scolaire boulevard Bara à Marseille.

scolaire.

En ce qui concerne l'indemnisation des préjudices : 9.

groupe : a) L'avertissement ; b) Le blâme. 6.

L'urgence n'est pas caractérisée à partir du moment où la présomption d'urgence est renversée lorsqu'il s'agit d'un projet d'intérêt général, ce qui est le cas en l'espèce puisque le groupement scolaire

d'épreuves, ainsi que les notes minimales autorisant les autres candidats à se présenter au second groupe d'épreuves. / 2° Un second groupe d'épreuves évalue des compétences transversales.

F..., expert, aux fins de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent les fenêtres et les portes extérieures du bâtiment à usage d’école du groupe scolaire communal.

scolaire. 2.

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