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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2306604_20240515
15 mai 2024
en France depuis 2017, où il est entré accompagné de sa fille, C, née le 1er janvier 2010 et d'une compatriote qui était alors sa compagne, Mme E B avec laquelle il a eu deux filles nées en France, Sylviane
CHAMBRE 3
DTA_2300933_20250226
26 février 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande Perdu La greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne au préfet des Hautes-Pyrénées en ce qui le concerne ou à tous commissaires
1 ère Chambre
DTA_2303577_20240123
23 janvier 2024
spécialité Abilify et, d'autre part, souffre d'hypertension artérielle traitée par ramipril associé à de l'hydrocholorothiazide et, enfin, fait l'objet d'un suivi médical régulier à la suite d'un infarctus sylvien
9ème Chambre
DTA_2404414_20240924
24 septembre 2024
il a été admis en urgence à l'hôpital Européen, à Marseille, à la suite d'une crise d'épilepsie, le scanner cérébral réalisé à cette occasion ayant mis en évidence de nettes séquelles ischémiques sylviennes
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2201588_20230208
8 février 2023
Bar-le-Duc entre 10 heures et 10h30 ; - le premier examen médical a relevé une hémiplégie droite sans hypertension artérielle ; - une IRM a été réalisée et a confirmé l'existence d'un AVC ischémique sylvien
1ère chambre
DTA_2000513_20230512
12 mai 2023
obstruction complète de la carotide interne gauche, raison pour laquelle Mme C a été transportée en urgence à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière à Paris où a été diagnostiqué un accident vasculaire cérébral sylvien
3ème chambre
DTA_2104402_20220922
22 septembre 2022
7 novembre 2018 à la suite duquel il a été hospitalisé, le compte rendu d'intervention du 4 décembre suivant indiquant qu'il a été atteint " d'une hémiplégie droite et aphasie révélant un infarctus sylvien
2ème chambre
DTA_2200149_20230228
28 février 2023
Aux termes de la réponse du 25 novembre 2008 du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi à la question n° 27539 de la députée Sylvia Bassot, publiée le 15 juillet 2008 au Journal officiel
Cellule juge unique
DTA_2307677_20250917
17 septembre 2025
La greffière, Sylviane Sorabella La République mande et ordonne au ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce
DTA_2201389_20230426
26 avril 2023
Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sylvande Perdu, présidente, Mme Genty, première conseillère, M. Rousseau, premier conseiller.
Chambre 2
DTA_2203585_20250131
31 janvier 2025
Les examens réalisés ont fait apparaître une hémorragie sous-arachnoïdienne dans la vallée sylvienne gauche, secondaire à un anévrisme rompu, et un double anévrisme de l'artère cérébrale moyenne. M.
2ème Chambre
DTA_2006140_20230928
28 septembre 2023
Elle soutient que : - le diagnostic de l'accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien droit dont elle a été victime à la suite de son opération réalisée le 11 octobre 2016 a été posé avec beaucoup
DTA_2100768_20230224
24 février 2023
B, née le 12 septembre 1946, souffrait depuis plusieurs mois de métrorragies et a présenté à partir du mois de février 2016 plusieurs épisodes de thrombose ainsi qu'un accident vasculaire cérébral sylvien
DTA_2405125_20250305
5 mars 2025
que celui-ci est hypertendu, qu'il a fait un accident vasculaire cérébral responsable d'un déficit moteur proportionnel de l'hémicorps gauche, qu'un examen objective une séquelle ischémique ancienne sylvienne
DTA_2410695_20250429
29 avril 2025
A... est atteinte d’une cardiomyopathie hypertrophique obstructive dépistée au mois de septembre 2020, qu’elle a présenté un infarctus sylvien gauche et droit en 2021, ayant eu notamment pour conséquence
DTA_2411367_20250429
3ème Chambre
DTA_2203800_20250604
4 juin 2025
motacilla cinerea, mésange charbonniere parus major, rougequeue noir phoenicurus ochruros, accenteur mouchet prunella modularis, hirondelle de rochers ptyonoprogne rupestris, fauvette à tête noire sylvia
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2300855_20231005
5 octobre 2023
2011, la maîtrise d'œuvre à un groupement dont la société CHM Architectes, mandataire solidaire, Ecib Project, tous deux assurés auprès de la MAF, Betmi, assuré auprès de souscripteurs du Lloyd's et Sylva
6e Section - 1re Chambre
DTA_2301100_20250117
17 janvier 2025
l'absence de mesures prises par le personnel hospitalier du service des urgences de l'hôpital Tenon, où il était hospitalisé après avoir été victime d'une chute à domicile en lien avec un infarctus sylvien
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301387_20230719
19 juillet 2023
complète par fibrillation auriculaire mise sous anticoagulant ainsi que d'un ulcère duodénal hémorragique apparu au mois d'avril 2019 et qu'il avait déjà été victime d'un accident vasculaire cérébral sylvien
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