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1 163 résultats pour « médecin appelé en consultation à la clinique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2404475_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Après avoir été examiné par un médecin urgentiste vers six heures du matin, M. B... a été renvoyé chez lui, en présence d’un tableau clinique considéré comme sans gravité.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201422_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

psychiatre traitant de l'intéressé, selon laquelle " L'état clinique () parait en lien direct et exclusif avec ses problèmes professionnels " et celui du médecin de prévention, ayant fait suite à la visite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2400924_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

L'ablation de la broche du poignet gauche n'ayant pas fonctionné lors de deux visites de contrôles, elle indique être allée consulter à la clinique de l'Orangerie de Strasbourg où une intervention s'est

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2116881_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Mme A exerce son activité de médecin anesthésiste conventionnée de secteur I au sein de la société créée de fait Anesthésie-93.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103049_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

A 18 heures, et après avoir constaté que le col est identique, le médecin obstétricien a décidé de poursuivre le déclenchement par voie basse.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301335_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2023, le préfet de la Haute-Savoie conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens soulevés ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2307030_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

B, procédé à une expertise confiée à un médecin expert spécialisé en psychiatrie.

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TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2200582_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

qu'elle était atteinte d'une " effraction corticale de la pointe de la malléole externe avec fragments non déplacés " et la consultation d'un médecin en novembre 2020 a révélé la présence d'une entorse

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302746_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

des trois médecins ayant siégé au sein de ce collège, soit les docteurs Aranda-Grau, Coulonges et Millet, ainsi que la mention " Après en avoir délibéré, le collège des médecins de l'OFII émet l'avis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2013175_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

En second lieu, Mme C sollicite à titre de provision le remboursement des frais de médecin conseil, d'un montant de 2 500 euros et produit la note d'honoraires du docteur A, médecin conseil qui l'a assistée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2426394_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

D et conclut au rejet de toute autre demande dont l'évaluation de M. D par un ergothérapeute.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301234_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Ce dernier conclut à l’absence de restauration à l’état antérieur et à l’absence de consolidation, relevant que la poursuite de sa prise en charge pourrait améliorer le tableau clinique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908620_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Un médecin spécialiste en urologie a été désigné. L'expert a rendu son rapport le 19 février 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2301243_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Elle a été conduite par les pompiers à une clinique de Porto-Vecchio qui l'a traitée pour entorse et traumatisme de la cheville gauche et où lui a été prescrit un arrêt de travail jusqu'au 12 mai 2023.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808188_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 juillet 2021, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808203_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 juillet 2021, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808206_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 juillet 2021, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2400831_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

l'OFII, elle n'a pu bénéficier d'une prise en charge dans le cadre d'un dispositif d'hébergement pour demandeur d'asile ou du dispositif d'hébergement d'urgence, alors qu'elle a effectué plusieurs appels

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400777_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

, un rapport médical, relatif à l'état de santé de l'étranger malade et établi par un médecin de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII), lui soit remis et que le médecin ayant établi

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201619_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Il soutient que : - les fautes commises par le CHRU de Tours, résultant de traitements non attentifs et consciencieux ou non adaptés, de l'absence de prise de décisions suites aux constatations cliniques

Source officielle

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