CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 144 résultats pour « Maylié »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2500586_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Elle fait valoir qu'elle a produit les documents sollicités mais n'a pas eu connaissance d'un mail reçu le 4 septembre 2024 qu'elle n'a pas ouvert et qui ne peut par suite lui être opposé.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2117277_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Gauthier Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2007948_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Elle soutient que le responsable de la formation a informé la requérante que sa réinscription à ce master était rejetée aux motifs de travaux non rendus et d'un envoi répété de mails inadaptés et non professionnels

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2308771_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Mme B, estimant que le délai de son transfert vers les autorités espagnoles était expiré le 22 septembre 2022, a sollicité par mail en date du 27 mars 2023, auprès de la préfecture de police, un rendez-vous

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2309016_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé ainsi que pour exercer les pouvoirs conférés par l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2300858_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Elle soutient qu'elle n'a jamais reçu le mail du CHRU du 16 novembre 2022 lui demandant de produire l'imprimé de déclaration d'accident. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2214735_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

La présente requête, qui a été déposée au greffe du tribunal par mail du 4 novembre 2022 par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2402716_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Il soutient que par mail du 6 février 2024, Madame C a été invitée à se présenter à la préfecture de police le lendemain à 11h en vue de la remise matérielle du DCEM de son enfant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2308060_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2114873_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

formé contre la décision du 10 août 2021 des autorités consulaires françaises à Douala (Cameroun) refusant de délivrer des visas de long séjour au titre de la réunification familiale à Jamila E et Anne Maya

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2408507_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

une demande de renouvellement de son titre de séjour " étudiant " le 1er septembre 2024 sur le site de l'ANEF ; à la suite de cette demande, elle a reçu une attestation de confirmation de dépôt par mail

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2509282_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Ferdi-Martin, représentant la requérante.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2510867_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

suspension de son contrat de travail ; - la mesure demandée présente un caractère utile dès lors que les dysfonctionnements de la plateforme numérique et l’inefficacité des messages envoyés à l’adresse mail

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2513340_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2505925_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304033_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Délibéré après l'audience du 8 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301066_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Van Maele, - et les conclusions de Mme Caro, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301435_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301496_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

demande reçue le 2 décembre 2022 étant restée sans réponse, et est par suite entachée d'un défaut de motivation ; - le courriel de la préfecture du 23 août 2022 a été adressé à une mauvaise adresse mail

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306446_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 25 sur 308

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC71 résultats

Journal officiel
Radiations

MOUBECHE, Maylie

SIREN 983396110Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

11/05/2026

Voir →

Procédures collectives

MAYLIE

SIREN 532592292Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Mars 2026, désignant liquidateur SELARL LMJ prise en la personne de Maître Céline LERAY 9, rue Pontarique - 47000 Agen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

21/04/2026

Voir →

Modifications diverses

GUITTEAUD, Maylie Alice

SIREN 889815684Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

19/04/2026

Voir →

Radiations

FOLLIN, Maylie

SIREN 911292977Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES MAYLIES

SIREN 904178225Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

16/04/2026

Voir →