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1 469 résultats pour « Monhheit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2411367_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Ont été entendus à l’audience publique : - le rapport de Mme Monteil ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2110606_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 17 mai 2021 et le 20 septembre 2021, le Syndicat des copropriétaires 13 rue des Lavandières Sainte-Opportune, représenté par Me Monget-Sarrail

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307777_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Fabre, président, - Mme Monteil, première conseillère, - M. Lemée, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024 Le président-rapporteur, Signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201860_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Fabre, président, - Mme Monteil, première conseillère, - Mme Piou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 octobre 202Le président-rapporteur, signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005465_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Fabre, président, Mme Monteil, première conseillère, Mme Piou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2023. Le président-rapporteur, Signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100097_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Fabre, président, - Mme Monteil, première conseillère, - M. Lemée, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024 Le président-rapporteur, Signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2008879_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Fabre, président, Mme Monteil, première conseillère, Mme Piou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023 Le président-rapporteur, Signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006452_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Fabre, président, Mme Monteil, première conseillère, Mme Piou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2023 Le président-rapporteur, Signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002990_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Fabre, président, Mme Monteil, première conseillère, Mme Piou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 février 2023 Le président-rapporteur, Signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007949_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Fabre, président, - Mme Monteil, première conseillère, - Mme Piou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2022. Le président-rapporteur, Signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2008101_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Fabre, président, - Mme Monteil, première conseillère, - Mme Piou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 202Le président-rapporteur, signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003658_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Fabre, président, - Mme Monteil, première conseillère, - Mme Piou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 octobre 202Le président-rapporteur, signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006475_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Fabre, président, - Mme Monteil, première conseillère, - M. Lemée, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023 Le président-rapporteur, Signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006547_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Fabre, président, - Mme Monteil, première conseillère, - Mme Piou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 202Le président-rapporteur, signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006969_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Fabre, président, - Mme Monteil, première conseillère, - Mme Piou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2022. Le président-rapporteur, Signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403224_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Fabre, président, Mme Monteil, première conseillère, M. Lemée, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juin 2025. Le président-rapporteur, Signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307053_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Fabre, président, Mme Monteil, première conseillère, M. Lemée, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juillet 2025. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2108442_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Fabre, président, Mme Monteil, première conseillère, M. Lemée, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2024. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002286_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Mme C a été employée en contrat à durée déterminée par la région Occitanie, en tant qu'agent d'entretien du lycée Alexis de Monteil de Rodez, du 2 septembre 2019 au 5 juillet 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2302844_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 avril 2023 et 25 août 2023, Mme C B, représentée par Me Monheit, doit être regardée comme demandant au juge des référés

Source officielle

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