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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2412127_20260107
7 janvier 2026
Mauget, rapporteur ; - les observations de Me De Gressot, substituant Me Griolet, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...
7ème chambre
DTA_2010666_20221108
8 novembre 2022
de Saint-Maurice a délivré à la société SFT un permis d'aménager portant division foncière pour la création de trois lots à bâtir et démolition des bâtis existants sur un terrain situé 2 rue Maurice Gredat
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2503576_20251110
10 novembre 2025
C..., exerçant 56 rue d’Argouges, Gratôt (50200), est désigné en qualité d’expert.
DTA_2503928_20251208
8 décembre 2025
B..., 56 rue d’Argouges, Gratôt (50200), est désigné en qualité d’expert.
DTA_2500339_20250211
11 février 2025
E H, exerçant 56 rue d'Argouges, Gratot (50200), est désigné en qualité d'expert.
DTA_2500836_20250324
24 mars 2025
A C, exerçant 56 rue d'Argouges, Gratot (50200), est désigné en qualité d'expert.
DTA_2501180_20250429
29 avril 2025
H O, exerçant 56 rue d'Argouges, Gratot (50200), est désigné en qualité d'expert.
DTA_2500040_20250115
15 janvier 2025
D H, exerçant 56 rue d'Argouges, Gratot (50200), est désigné en qualité d'expert.
DTA_2108292_20240806
6 août 2024
Il résulte de ce même rapport que le risque de complications liées à la réaction du greffon contre l'hôte faisait de cette greffe une thérapeutique à haut risque.
3ème chambre
DTA_2022407_20221202
2 décembre 2022
pourrait ne pas dépasser 4/10, puisque la récupération de l'acuité visuelle, qui permet d'obtenir en moyenne 6/10 en six mois, peut être limitée par des phénomènes de cicatrisation entre la cornée et le greffon
5e Section - 3e Chambre
DTA_2520642_20251128
28 novembre 2025
Prost, premier conseiller ; - et les observations de Me De Gressot, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...
1ère Chambre
DTA_2504628_20250627
27 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme David-Brochen, - et les observations de Me De Gressot, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
3ème Chambre
DTA_2304624_20251126
26 novembre 2025
En premier lieu, il résulte de l’instruction que l’avis des sommes à payer en litige, valant ampliation du titre exécutoire émis à l’encontre de l’association Utopia 56, porte la mention « Grenat Gérard
Section 8 - Chambre 1
DTA_2307476_20230719
19 juillet 2023
Delesalle ; - et les observations de Me de Gressot, se substituant à Me Griolet avocate de Mme A, présente. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2305213_20230927
27 septembre 2023
Souteyrand ; - les observations de Me Grenet, représentant l'association One Voice, qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens ; - les observations de M.
8ème Chambre
DTA_2213336_20230720
20 juillet 2023
Amazouz, rapporteur, - et les observations de Me de Gressot, substituant Me Griolet, avocate de M. A. Le préfet du Val-d'Oise a produit deux notes en délibéré, enregistrées le 20 juillet 2023.
2e Section - 3e Chambre
DTA_2501338_20250620
20 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me de Gressot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304859_20231221
21 décembre 2023
référés, saisie sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la procédure de passation du marché de transports de greffons
DTA_2501178_20250429
P Z, exerçant 56 rue d'Argouges, Gratot (50200), est désigné en qualité d'expert.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2104689_20220818
18 août 2022
En 2009 et en 2012, Mme B a présenté deux épisodes de rejet de son greffon droit ayant nécessité la mise en place de traitements antirejet.
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