Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2023. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.

Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.

Lusset, magistrat désigné ; - les observations de Me Le Guennec-Schmitt, avocat de M.

Lusset, magistrat désigné ; - les observations de Me Sabatakakis, substituant Me Schweitzer, avocate de Mme C, absente à l'audience, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.

Lusset, magistrat désigné, - les observations de Me Serrano, substituant Me Szturemski, représentant l'Union départementale des associations familiales de la Moselle, - le président du conseil départemental

Lusset, rapporteur public, - les observations de Me Cheminet, substituant Me Gillig, pour la commune de Munster. Considérant ce qui suit : 1.

Arnaud Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C, ressortissant guinéen, a présenté une demande d'asile qui a été enregistrée le 27 janvier 2021.

Arnaud Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C, ressortissant gabonais né le 14 août 1960, a présenté une demande d'asile qui a été enregistrée le 14 mai 2019.

Lusset, rapporteur public, - et les observations de Me Hassan, substituant Me Keller, représentant la communauté de communes de Hanau - La Petite Pierre. Considérant ce qui suit : 1. M.

Arnaud Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B est assistante sociale au sein du centre communal d'action sociale de Talange depuis le 1er février 1989.

droit, à la hanche gauche, une plaie au genou gauche et une fracture non déplacée du poignet gauche ; elle a également subi un préjudice matériel caractérisé par la détérioration de sa sandale, de ses lunettes

intentionnellement à provoquer des réactions chez les loups de nature à faciliter leur détection par les tireurs, à les attirer ou les contraindre de se rapprocher de ceux-ci ainsi que l'utilisation de lunettes

Toulouse, seront soumis aux mêmes règles de droit que les manifestants eux-mêmes et pourront également faire l'objet de poursuites pour les mêmes infractions, tout matériel de type casques, masques, lunettes

quatrième alinéas l'article R. 5125-8 du code de la santé publique : " Les locaux de l'officine forment un ensemble d'un seul tenant y compris pour ce qui concerne les activités spécialisées d'optique-lunetterie

A... présente une déficience visuelle bilatérale consécutive à une opération de la cataracte, partiellement corrigée par le port de lunettes.

Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.

Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.