C compte tenu de son handicap, dire dans quelle mesure il aura besoin de l'assistance d'une tierce personne; indiquer dans quelle mesure ces soins sont imputables à son accident de; en cas de pluralité

un défaut d'exécution, à un manquement aux règles de l'art, à un défaut de qualité des matériaux mis en œuvre, à une insuffisance d'entretien, à une usure prématurée, à d'autres causes) ; en cas de pluralité

première note aux parties ; 4°) fournir tous les éléments techniques et de fait permettant de se prononcer sur la ou les causes qui sont à l'origine de ces désordres et aggravations ; en cas de pluralité

déficiences dans l'exécution ou le contrôle des travaux ou à toute autre cause ; de dire si les travaux ont été conduits conformément aux documents contractuels et aux règles de l'art ; En cas de pluralité

acheteurs veillent à choisir une offre pertinente, à faire une bonne utilisation des deniers publics et à ne pas contracter systématiquement avec un même opérateur économique lorsqu'il existe une pluralité

conforme aux prescriptions du constructeur, à une intervention non conforme, à une cause fortuite, à une usure relevant de l'usage et du kilométrage réalisé ou à toute autre cause étrangère ; en cas de pluralité

Toutefois, il résulte de l’instruction que la norme EN 81-70, d’une part, vise une pluralité de handicaps (infirmités physique, sensorielle et mentale) et d’autre part, qu’au sein de la mobilité réduite

conception, à un mauvais fonctionnement ou à un défaut d'entretien du réseau métropolitain d'assainissement d'évacuation des eaux pluviales et des eaux usées ou à toutes autres causes ; 5°) en cas de pluralité

B est défavorablement connu des services de police et a été signalé pour des faits de proxénétisme aggravé avec pluralité de victimes, et participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation

d'infiltrations d'eau et, pour chacun d'eux, donner son avis sur la ou les causes ; 4°) définir leur nature, leur date d'apparition, leur importance et leur éventuel caractère évolutif ; en cas de pluralité

déficiences dans l'exécution ou le contrôle des travaux ou à toute autre cause ; de dire si les travaux ont été conduits conformément aux documents contractuels et aux règles de l'art ; en cas de pluralité

de ces désordres sont imputables à une erreur de conception, à une faute d'exécution, à la mauvaise qualité des matériaux mis en œuvre, à un défaut d'entretien, ou à toute autre cause ; en cas de pluralité

de produits et de charges financiers au titres des années en litige ainsi que la convention de gestion centralisée de trésorerie du 1er avril 2012, confiant au demeurant à la société requérante une pluralité

les achats à tempérament ni pour les emprunts à moins que ces derniers ne portent sur des sommes modestes nécessaires aux besoins de la vie courante et que le montant cumulé de ces sommes, en cas de pluralité

/ L'acheteur veille à choisir une offre pertinente, à faire une bonne utilisation des deniers publics et à ne pas contracter systématiquement avec un même opérateur économique lorsqu'il existe une pluralité

ainsi que les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) préciser l'état actuel de Mme B et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité

Mme B compte tenu de son handicap, dire dans quelle mesure il aura besoin de l'assistance d'une tierce personne; indiquer dans quelle mesure ces soins sont imputables à son accident de; en cas de pluralité

le cadre d'une procédure pénale ; - il ne disposait pas de revenus suffisants pour acquérir ces produits ; - à supposer même qu'il aurait eu la libre disposition de ces produits, il y avait une pluralité

le mode de calcul n'est pas défini par le contrat de délégation de service public ; le montant de la redevance est fixé de manière péremptoire ; - une collectivité n'est pas fondée à émettre une pluralité

le mode de calcul n'est pas défini par le contrat de délégation de service public ; le montant de la redevance est fixé de manière péremptoire ; - une collectivité n'est pas fondée à émettre une pluralité