Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025 . La rapporteure, signé B. A... Le président, signé D.BABSKI La greffière, signé I.

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, B. A Le président, O.

Alvarez, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025 . La rapporteure, B.

A..., représentée par Me Lenouvel Alvarez, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024. La rapporteure, B. B Le président, O. NIZET La greffière, I.

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024. Le rapporteur, M. SOISTIER Le président, O. NIZET Le greffier, N. MASSON N° 2100324

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2024. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, M. C Le président-rapporteur, O.

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2024. Le rapporteur, M. SOISTIER Le président, O. NIZETLa greffière, N. MASSON

Oscar Alvarez, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, B. B Le président, O.

Oscar Alvarez, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. La rapporteure, signé B. ALIBERT Le président, signé D.

Par un mémoire enregistré le 24 juillet 2024, la SMINA, représentée par Me Alvarez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'homologuer l'accord transactionnel signé entre la

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026. La rapporteure, signé B. B... Le président, signé D.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2024, la société anonyme d'économie mixte du marché d'intérêt national de Montpellier, représentée par Me Alvarez, avocate, demande

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2024. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, M. C Le président-rapporteur, O.

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025. La rapporteure, signé B.A Le président, signé O.

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. La rapporteure, Signé B. B... Le président, Signé D.

Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025 . La rapporteure, B. A Le président, O. NIZET La greffière, I.

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025 . La rapporteure, B. A Le président, O. NIZET La greffière, N.

Vu la procédure suivante : Des observations ont été portées au procès-verbal du bureau de vote n° 5 de la commune associée de Paopao, commune de Moorea-Maiao, concernant les opérations de vote qui se

Vu la procédure suivante : Des observations ont été portées au procès-verbal du bureau de vote n°7 de la commune associée de Papetoai, commune de Moorea-Maiao, concernant les opérations de vote qui